Recherche de dont les audiences ont été présidées par M. BAUDRON, President dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de riom, Chambre civile 1, 02 novembre 2006, 584
NANTISSEMENT - Gage Attendu que Monsieur et Madame X..., fermiers d'une propriété de Monsieur et Madame Z... ont obtenu l'autorisation de... ...M. Baudron, Président...COUR D'APPELDE RIOMPREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 02 novembre 2006Arrêt no - CB/SP/MO-Dossier n : 06/00139 X... / LE TRESOR PUBLICArrêt rendu le DEUX NOVEMBRE DEUX MILLE SIXCOMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré :M. Gérard BAUDRON, PrésidentM. Claude BILLY, ConseillerM. Bruno GAUTIER, ConseillerEn présence de :Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcéJugement JEX, origine Tribunal de Grande Instance...
| France, Cour d'appel de riom, Chambre civile 1, 02 novembre 2006, 585
SYNDICAT PROFESSIONNEL - Membre - Démission - Portée Attendu que le SYNDICAT DES PHARMACIENS du PUY DE DÈME a, par lettre du 27 décembre... ...M. Baudron, président...COUR D'APPELDE RIOMPREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 02 novembre 2006Arrêt no -CB/SP/MO -Dossier n : 06/00204 SYNDICAT DES PHARMACIENS DU PUY DE DOME / FEDERATION DES SYNDICATS PHARMACEUTIQUES DE FRANCE Arrêt rendu le DEUX NOVEMBRE DEUX MILLE SIX COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré :M. Gérard BAUDRON, PrésidentM. Claude X..., ConseillerM. Bruno Z..., ConseillerEn présence de :Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des...
| France, Cour d'appel de riom, Chambre civile 1, 02 novembre 2006, 602
PROCEDURES CIVILES D'EXECUTION - Mesures d'exécution forcée - Titre - Titre exécutoire - Commandement de payer - Nullité Vu le jugement rendu... ...M. Baudron, Président...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 02 novembre 2006Arrêt no -GB/SP -Dossier n : 05/03174 MUTUELLE DE L' ALLIER ET DES REGIONS FRANCAISES / S.A.R.L. G.M. PAPETERIEArrêt rendu le DEUX NOVEMBRE DEUX MILLE SIXCOMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré :M. Gérard BAUDRON, PrésidentM. Claude X..., ConseillerM. Bruno Y..., ConseillerEn présence de :Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du...
| France, Cour d'appel de riom, Chambre civile 1, 14 septembre 2006, 467
PROFESSIONS MEDICALES ET PARAMEDICALES - Médecin chirurgien - Responsabilité contractuelle - Intervention médicale - Atteinte du patient -... ...M. BAUDRON, Président...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 14 septembre 2006 Arrêt no-BG / SP / MO-Dossier n : 06 / 00355 Gilles X..., MUTUELLE D'ASSURANCE DU CORPS DE SANTE FRANCAIS / Yvette Y..., CPAM DU PUY DE DOME Arrêt rendu le QUATORZE SEPTEMBRE DEUX MILLE SIX COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M. Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE...
| France, Cour d'appel de riom, Chambre civile 1, 01 juin 2006, 331
PROPRIETE - Action en revendication - Immeuble - Preuve - Charge Il incombe à celui qui revendique la propriété d'une cour et d'un chemin... ...M. BAUDRON, président...COUR D'APPELDE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 1er juin 2006 Arrêt no - BG/SP/MO- Dossier n : 05/01948 Françoise X... épouse Y... / COMMUNE DE SAINT-ETIENNE DES CHAMPS Arrêt rendu le PREMIER JUIN DEUX MILLE SIX COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré :M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M. Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de :Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononc...
