Recherche de num_arret:90 date_arret:1991-12-17 dans la jurisprudence francophone - page 14
Page 14 des 134 résultats trouvés :
| France, Cour de cassation, Chambre criminelle, 17 décembre 1991, 90-86369
...ECLI:FR:CCASS:1991:90.86369...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept décembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MILLEVILLE, les observations de Me Z... et de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : Y... James, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 25 septembre 1990, qui, pour homicide...
| France, Cour de cassation, Chambre criminelle, 17 décembre 1991, 90-86581
...ECLI:FR:CCASS:1991:90.86581...AU NOM DU D... FRAN AISc LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept décembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT, les observations de la société civile professionnelle Charles et Arnaud de CHAISEMARTIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur les pourvois formés par : Y... Dominique, LE Z... Simone, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de ROUEN en date du 9 octobre 1990 qui...
| France, Cour de cassation, Chambre criminelle, 17 décembre 1991, 90-87329
...ECLI:FR:CCASS:1991:90.87329...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept décembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : X... Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 5 novembre 1990 qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à la peine de 10 000 francs d'amende ; Vu le...
| France, Cour de cassation, Chambre criminelle, 17 décembre 1991, 90-87618
...ECLI:FR:CCASS:1991:90.87618...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix-sept décembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY et de LANOUVELLE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : B... Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, chambre correctionnelle, en date du 23 novembre 1990, qui, pour homicide et blessures involontaires...
