La Jurisprudences de Suisse concernant modele de pourvoi en cassation

... rejeté le pourvoi de X. _ .  B.c Ce dernier forme un recours en matière pénale. Il conclut à l...Bundesgericht  Tribunal fédéral  Tribunale federale  Tribunal federal    T 0/2  6B_178/2011    Arrêt du 20 juin 2011  Cour de droit pénal    Composition  MM. les Juges Mathys, Président,  Wiprächtiger et Denys.  Greffière: Mme Cherpillod.    Participants à la procédure  X. _ ,  représenté par Me Charles Poncet, avocat,  recourant,    contre    1. Ministère public du canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy,  2. Y. _ SA,  représentée par Me Matteo Pedrazzini, avocat,  rue du Rhône 100, 1204...

... cassation genevoise a rejeté le pourvoi formé par X. _ . C. Ce dernier dépose un recours en matière...T 0/2 6B_726/2009 Arrêt du 28 mai 2010 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges Favre, Président, Schneider, Wiprächtiger, Mathys et Jacquemoud-Rossari. Greffière: Mme Bendani. Parties X. _ , représenté par Me Patrick Schellenberg, avocat, recourant, contre 1. Procureur général du canton de Genève, place du Bourg-de-Four 1, 1204 Genève, 2. A. _ , 3. B. _ , 4. C. _ , 5. D. _ , 6. E. _ 7. F. _ , 8. G. _ , 9. H. _ , 10. I. _ , 11. J. _ , 12. K. _ , 13. L. _ , 14. M...

... 23 novembre 2007, la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal neuchâtelois a rejeté le pourvoi...T 0/2 6B_827/2007 /pat Arrêt du 11 mars 2008 Cour de droit pénal Composition MM. les Juges Schneider, Président, Ferrari et Mathys. Greffière: Mme Kistler Vianin. Parties X. _ actuellement détenu aux Établissements de la Plaine de l'Orbe, 1350 Orbe, recourant, représenté par Me Freddy Rumo, avocat, contre AY. _ , BY. _ , intimés, tous les 2 représentés par Me Brigitte Lembwadio, avocate, Ministère public du canton de Neuchâtel, case postale 2672, 2001 Neuchâtel 1, intimé. Objet Meurtre...

.../2006 Règle de conduite art. 41 ch. 2 al. 1 CP, recours de droit public 6P.247/2006 et pourvoi en nullité...T 0/2 6P.247/2006 6S.577/2006 /rod Arrêt du 12 mars 2007 Cour de cassation pénale Composition MM. les Juges Schneider, Président, Favre et Mathys. Greffière: Mme Bendani. Parties X. _ , recourant, représenté par Me Christophe A. Gal, avocat, contre Y. _ , Z. _ , intimés, tous les 2 représentés par Me Pedro Da Silva Neves, avocat, Procureur général du canton de Genève, case postale 3565, 1211 Genève 3, Cour de justice du canton de Genève, Chambre pénale, case postale...

... instance. C.A.X. _ a interjeté un recours de droit public et un pourvoi en nullitéauprès du Tribunal...T 0/26P.130/20066S.287/2006/rod Arrêt du 18 août 2006Cour de cassation pénale MM. les Juges Schneider, Président,Kolly et Karlen.Greffier: M. Vallat. A. X. _ ,recourante, représentée par Adv. Dr. Costantino Testa, Advokat, contre Y. _ ,intimée, représentée par Me Michel De Palma, avocat, 6S.287/2006diffamation art. 173 CP 6P.130/2006procédure pénale, arbitraire, "in dubio pro reo" pourvoi en nullité 6S.287/2006 et recours de droit public 6P.130/2006contre le jugement du Tribunal cantonal du canton...

...: 1. La voie du pourvoi en nullité est ouverte contre une décision rendue par un Tribunal de police...T 0/2 6S.289/2005 /rod Arrêt du 5 septembre 2005 Cour de cassation pénale MM. les Juges Schneider, Président, Kolly et Karlen. Greffière: Mme Paquier-Boinay. X. _ , recourante, représentée par Me Jean-Pierre Moser, avocat, contre Ministère public du canton de Vaud, rue de l'Université 24, case postale, 1014 Lausanne. Amende d'ordre disque périmé, pourvoi en nullité contre le jugement du Tribunal d'arrondissement de Lausanne, Tribunal de police, du 22 juin 2005. Faits...

... devient sans objet. II. Pourvoi en nullité 6. Saisie d'un pourvoi en nullité, la Cour de cassation...T 0/2 6P.63/2005 6S.192/2005 /rod Arrêt du 24 juin 2005 Cour de cassation pénale MM. les Juges Schneider, Président, Kolly et Karlen. Greffière: Mme Bendani. X. _ , recourant, représenté par Me Alexis Turin, avocat, contre Y. _ , intimée, représentée par Me Stéphane Coppey, avocat, Procureur général du Valais, case postale 144, 1890 St-Maurice. 6P.63/2005 Arbitraire dans l'administration et l'appréciation des preuves, 6S.192/2005 Contrainte...

.... Le Tribunal fédéral considère en droit: 1. Saisie d'un pourvoi en nullité, la Cour de cassation...T 0/2 6S.66/2005 /pai Arrêt du 14 avril 2005 Cour de cassation pénale MM. les Juges Schneider, Président, Kolly et Karlen. Greffière: Mme Angéloz. X. _ , recourant, représenté par Me Pierre Gauye, avocat, contre Ministère public du canton du Valais, Palais de Justice, case postale 2050, 1950 Sion 2. Abus de confiance; principe de la célérité; fixation de la peine; sursis à l'exécution de la peine, pourvoi en nullité contre le jugement du Tribunal cantonal du...

... sursis, pourvoi en nullité contre l'arrêt de la Cour de justice du canton de Genève, Chambre...T 0/2 6S.406/2003 /pai Arrêt du 5 décembre 2003 Cour de cassation pénale MM. et Mme les Juges Schneider, Président, Kolly et Pont Veuthey, Juge suppléante. Greffier: M. Denys. X. _ , recourant, représenté par Me Thomas Barth, avocat, contre Procureur général du canton de Genève, place du Bourg-de-Four 1, case postale 3565, 1211 Genève 3. Recel; fixation de la peine; refus du sursis, pourvoi en nullité contre l'arrêt de la Cour de justice...

..., pourvoi en nullité contre l'arrêt du Tribunal cantonal vaudois, Cour de cassation pénale, du 22...T 0/2 6S.123/2003 /svc Arrêt du 28 mai 2003 Cour de cassation pénale MM. les Juges Schneider, Président, Wiprächtiger et Kolly. Greffière: Mme Bendani. R. _ , recourant, représenté par Me Kathrin Gruber, avocate, rue de la Madeleine 33B, case postale, 1800 Vevey 1, contre Ministère public du canton de Vaud, rue de l'Université 24, case postale, 1014 Lausanne. Escroquerie, pourvoi en nullité contre l'arrêt du Tribunal cantonal vaudois, Cour...