Recherche de formation:Première chambre civile dans la jurisprudence francophone - page 2
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| ...Première chambre civile - formation restreinte rnsm/na...CIV. 1 IJ COUR DE CASSATION _ Audience publique du 2 mai 2024 Rejet non spécialement motivé Mme CHAMPALAUNE, président Décision n° 10263 F Pourvoi n° D 22-13.546 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 2 MAI 2024 Mme B G, domiciliée Adresse 3, a formé le pourvoi n° D 22-13.546 contre l'arrêt rendu le 20 janvier 2022 par la cour d'appel de Pau 2e chambre, section 1, dans le litige l'opposant : 1°/ à la Banque...
...Première chambre civile - formation restreinte hors rnsm/na...CIV. 1 IJ COUR DE CASSATION _ Audience publique du 2 mai 2024 Cassation partielle Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 204 F-D Pourvoi n° Z 22-14.140 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 2 MAI 2024 M. J C, domicilié Adresse 7, a formé le pourvoi n° Z 22-14.140 contre l'arrêt rendu le 10 janvier 2022 par la cour d'appel de Pau 2e chambre, section 2, dans le litige l'opposant : 1°/ à M. D C, domicili...
...Première chambre civile - formation restreinte hors rnsm/na...CIV. 1 IJ COUR DE CASSATION _ Audience publique du 2 mai 2024 Cassation Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 207 F-D Pourvoi n° N 22-14.175 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 2 MAI 2024 M. V M, domicilié Adresse 2, a formé le pourvoi n° N 22-14.175 contre l'arrêt rendu le 25 janvier 2022 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence chambre 2-2, dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme E M, épouse Z...
...Première chambre civile - formation restreinte hors rnsm/na...CIV. 1 IJ COUR DE CASSATION _ Audience publique du 2 mai 2024 Cassation partielle Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 209 F-D Pourvoi n° Y 22-14.829 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 2 MAI 2024 Mme I N, domiciliée Adresse 2, a formé le pourvoi n° Y 22-14.829 contre l'arrêt rendu le 14 février 2022 par la cour d'appel d'Agen chambre civile, dans le litige l'opposant à M. U N, domicilié Adresse 1...
...Première chambre civile - formation restreinte hors rnsm/na...CIV. 1 IJ COUR DE CASSATION _ Audience publique du 2 mai 2024 Cassation partielle Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 212 F-B Pourvoi n° T 22-15.238 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 2 MAI 2024 M. E V, domicilié Adresse 2 Maroc, a formé le pourvoi n° T 22-15.238 contre l'arrêt rendu le 14 décembre 2021 par la cour d'appel de Bordeaux 3e chambre civile, dans le litige l'opposant à Mme R L...
...Première chambre civile - formation restreinte hors rnsm/na...CIV. 1 IJ COUR DE CASSATION _ Audience publique du 2 mai 2024 Rejet Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 210 F-D Pourvoi n° E 22-15.801 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 2 MAI 2024 La société Etude généalogique Girardot-Triomphe, société par actions simplifiée SAS, dont le siège est Adresse 1, a formé le pourvoi n° E 22-15.801 contre l'arrêt rendu le 19 janvier 2022 par la cour d'appel de Paris pôle 3...
...Première chambre civile - formation restreinte hors rnsm/na...CIV. 1 IJ COUR DE CASSATION _ Audience publique du 2 mai 2024 Cassation partielle Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 213 F-D Pourvoi n° E 22-16.123 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 2 MAI 2024 M. B Y, domicilié Adresse 1, a formé le pourvoi n° E 22-16.123 contre l'arrêt rendu le 3 mars 2022 par la cour d'appel d'Amiens chambre de la famille, dans le litige l'opposant à Mme U N, domiciliée Adresse 2...
...Première chambre civile - formation restreinte rnsm/na...CIV. 1 IJ COUR DE CASSATION _ Audience publique du 2 mai 2024 Rejet non spécialement motivé Mme CHAMPALAUNE, président Décision n° 10273 F Pourvoi n° S 22-16.594 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 2 MAI 2024 M. X Y Z, domicilié Adresse 2, a formé le pourvoi n° S 22-16.594 contre l'arrêt rendu le 19 janvier 2022 par la cour d'appel de Paris pôle 3, chambre 1, dans le litige l'opposant à Mme W V...
...Première chambre civile - formation restreinte hors rnsm/na...CIV. 1 IJ COUR DE CASSATION _ Audience publique du 2 mai 2024 Cassation partielle Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 215 F-D Pourvoi n° Q 22-16.707 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 2 MAI 2024 Mme L Z, domiciliée Adresse 2, a formé le pourvoi n° Q 22-16.707 contre l'arrêt rendu le 23 mars 2022 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence chambre 2-4, dans le litige l'opposant à M. U K, domicilié Adresse...
...Première chambre civile - formation restreinte hors rnsm/na...CIV. 1 IJ COUR DE CASSATION _ Audience publique du 2 mai 2024 Cassation partielle Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 211 F-D Pourvoi n° D 22-16.950 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 2 MAI 2024 Mme U K, épouse F, domiciliée Adresse 1, a formé le pourvoi n° D 22-16.950 contre l'arrêt rendu le 3 mars 2022 par la cour d'appel de Versailles 14e chambre, dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme R K...
