| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 20 décembre 2024 , 6B 883/2024
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_883/2024 Arrêt du 20 décembre 2024 Ire Cour de droit pénal Composition Mme la Juge fédérale Jacquemoud-Rossari, Présidente. Greffier : M. Rosselet. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD, intimé. Objet Irrecevabilité du recours en matière pénale; défaut de paiement de l'avance de frais vol d'importance mineure, etc.; violation de la...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 14 novembre 2024 , 6B 1047/2023
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_1047/2023 Arrêt du 14 novembre 2024 Ire Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Denys, Juge présidant, Muschietti et van de Graaf. Greffier : M. Barraz. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Jean-Cédric Michel, avocat, recourant, contre Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD, intimé. Objet Principe de l'unité de la procédure art. 29 et 30 CPP ; droit...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 11 novembre 2024 , 6B 907/2024
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_907/2024 Arrêt du 11 novembre 2024 Ire Cour de droit pénal Composition Mme la Juge fédérale Jacquemoud-Rossari, Présidente. Greffier : M. Dyens. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Ministère public de l'arrondissement de La Côte, BAC, place Saint-Louis 4, 1110 Morges. Objet Injure; violence ou menace contre les autorités ou les fonctionnaires, Recours contre l'ordonnance pénale du Ministère public de l'arrondissement...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 8 novembre 2024 , 6B 131/2024
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_131/2024 Arrêt du 8 novembre 2024 Ire Cour de droit pénal Composition Mme et MM. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, Denys et Muschietti. Greffière : Mme Brun. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Ilir Cenko, avocat, recourant, contre Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy, intimé. Objet Mise en danger de la vie d'autrui; expulsion; signalement SIS...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 31 octobre 2024 , 6B 1317/2023
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_1317/2023 Arrêt du 31 octobre 2024 Ire Cour de droit pénal Composition Mme et MM. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, Denys et von Felten. Greffière : Mme Meriboute. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Xavier de Haller, avocat, recourante, contre 1. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD, 2. B.B. _ , représenté par Me Sophie Leuenberger, avocate, intimés...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 19 septembre 2024 , 6B 448/2024
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_448/2024 Arrêt du 19 septembre 2024 Ire Cour de droit pénal Composition Mmes et M. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, Denys et van de Graaf. Greffière : Mme Corti. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre 1. Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy, 2. Service des contraventions de la République et canton de Genève, chemin de la Gravière 5, case postale 104...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 20 août 2024 , 6B 446/2024
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_446/2024 Arrêt du 20 août 2024 Ire Cour de droit pénal Composition Mme et MM. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, Denys et Muschietti. Greffière : Mme Herrmann-Heiniger. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Jean-Luc Addor, avocat, recourant, contre Ministère public central du canton du Valais, rue des Vergers 9, case postale, 1950 Sion 2, intimé. Objet Sursis violation grave de la LStup, recours...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 8 août 2024 , 6B 1271/2023
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_1271/2023 Arrêt du 8 août 2024 Ire Cour de droit pénal Composition Mmes et M. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, Denys et van de Graaf. Greffière : Mme Brun. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre 1. Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy, 2. B.B. _ , 3. C.B. _ , 4. D.B. _ , intimés. Objet Révision diffamation, calomnie, recours contre l'arrêt...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 7 août 2024 , 6B 1048/2023
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_1048/2023 Arrêt du 7 août 2024 Ire Cour de droit pénal Composition Mmes et M. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, van de Graaf et von Felten. Greffier : M. Dyens. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Samir Djaziri, avocat, recourant, contre 1. Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy, 2. B. _ , représenté par Me Pascal Junod, avocat, intimés. Objet...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 7 août 2024 , 6B 1192/2023
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_1192/2023 Arrêt du 7 août 2024 Ire Cour de droit pénal Composition Mmes et M. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, Denys et van de Graaf. Greffier : M. Douzals. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Jean-Pierre Bloch, avocat, recourant, contre 1. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD, 2. B. _ , intimés. Objet Lésions corporelles simples qualifiées, menaces...