La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Iie cour de droit social
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 19 décembre 2022 , 9C 35/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_35/2022 Arrêt du 19 décembre 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure Bâloise Vie SA, Aeschengraben 21, 4051 Bâle, représentée par Me Marina Machado, avocate, recourante, contre A. _ , représentée par Me Alexandre Massard, avocat, intimée. Objet Prévoyance professionnelle, recours contre l'arrêt du...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 15 décembre 2022 , 9C 522/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_522/2022 Arrêt du 15 décembre 2022 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Caisse de compensation du canton du Valais, avenue Pratifori 22, 1950 Sion, intimée. Objet Prestation complémentaire à l'AVS/AI condition de recevabilité, recours contre le jugement du Tribunal cantonal du Valais du 3 novembre 2022 S1 21 130...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 15 décembre 2022 , 9C 538/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_538/2022 Arrêt du 15 décembre 2022 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité condition de recevabilité, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 24 octobre 2022 AI...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 14 décembre 2022 , 9C 409/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_409/2022 Arrêt du 14 décembre 2022 IIe Cour de droit social Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Bechaalany, Juge suppléante. Greffier : M. Bürgisser. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Office cantonal genevois de l'assurance-invalidité, rue des Gares 12, 1201 Genève, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 13 décembre 2022 , 9C 383/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_383/2022 Arrêt du 13 décembre 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Bürgisser. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Michel De Palma, avocat, recourant, contre Caisse fédérale de pensions PUBLICA, Eigerstrasse 57, 3007 Berne, intimée. Objet Prévoyance professionnelle, recours contre le jugement du Tribunal cantonal du...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 12 décembre 2022 , 9C 119/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_119/2022 Arrêt du 12 décembre 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Jean-Michel Duc, avocat, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité allocation pour impotent...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 6 décembre 2022 , 9C 246/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_246/2022 Arrêt du 6 décembre 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Bürgisser. Participants à la procédure Service des prestations complémentaires, route de Chêne 54, 1208 Genève, recourant, contre A. _ , représenté par Me Sarah Braunschmidt Scheidegger, intimé. Objet Prestation complémentaire à l'AVS/AI, recours contre l'arrêt de la Cour...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , , 9C 111/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_111/2022 Arrêt du 1er décembre 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Flore Primault, avocate, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre l'arrêt du...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , , 9C 370/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_370/2022 Arrêt du 1er décembre 2022 IIe Cour de droit social Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Bechaalany, Juge suppléante. Greffier : M. Bürgisser. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Olivier Carré, avocat, recourant, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 30 novembre 2022 , 9C 517/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_517/2022 Arrêt du 30 novembre 2022 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Berthoud. Participants à la procédure Caisse de pensions de la Société A. _ , recourante, contre 1. B. _ , représentée par Me Susannah Maas Antamoro de Céspedes, avocate, 2. C. _ , représenté par Me Raphaël Mahaim, avocat, intimés. Objet Prévoyance professionnelle condition de recevabilité, recours contre...
