La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Iie cour de droit civil - page 522
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| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 9 mars 2011 , 5A 393/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_393/2010, 5A_394/2010 Arrêt du 9 mars 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Hohl, Présidente, von Werdt et Herrmann. Greffière: Mme Mairot. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Serge Rouvinet, avocat, recourant, contre dame B. _ , représentée par Me Muriel Pierrehumbert, avocate, intimée. Objet 5A_393/2010 modification d'un jugement de divorce contribution d'entretien, 5A_394/2010 mesures provisoires...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 9 mars 2011 , 5A 874/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_874/2010 Arrêt du 9 mars 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme la Juge Hohl, Présidente. Greffière: Mme de Poret Bortolaso. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Nicolas de Gottrau, avocat, recourant, contre B. _ , représentée par Me Yves Siegrist, avocat, intimée. Objet séquestre, recours contre l'arrêt de la 1ère Section de la Cour de justice du canton de Genève du 4 novembre 2010. Vu: le recours en matière civile interjet...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 7 mars 2011 , 5A 158/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_158/2011 Arrêt du 7 mars 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme la Juge Hohl, Présidente. Greffière: Mme de Poret Bortolaso. Participants à la procédure A. _ SA, recourante, contre B. _ , intimée, Office des poursuites et des faillites de St-Maurice, rue du Chanoine-Broquet 2, 1890 St-Maurice, Registre du Commerce de St-Maurice, rue du Chanoine-Broquet 2, 1890 St-Maurice, Service du Registre foncier de Monthey, 1870 Monthey. Objet prononcé de...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 7 mars 2011 , 5A 161/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_161/2011 Arrêt du 7 mars 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme la Juge Hohl, Présidente. Greffier: M. Richard. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre Vice-Président du Tribunal de première instance de la République et canton de Genève, intimé. Objet assistance judiciaire complément du jugement de divorce, recours contre la décision de la Cour de justice du canton de Genève du 2 février 2011. Considérant: que, par décision du 2...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 4 mars 2011 , 5A 155/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_155/2011 Arrêt du 4 mars 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme la Juge Hohl, Présidente. Greffier: M. Richard. Participants à la procédure dame A. _ , recourante, contre A. _ , intimé. Objet mesures protectrices de l'union conjugale, recours contre l'arrêt du Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est vaudois du 25 janvier 2011. Considérant: que, par arrêt du 25 janvier 2011, le Tribunal de l'arrondissement de l'Est vaudois a attribu...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 4 mars 2011 , 5G 1/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5G_1/2011 Arrêt du 4 mars 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Hohl, Présidente, von Werdt et Herrmann. Greffier: M. Fellay. Participants à la procédure A. _ SA, représentée par Me Jean-Marie Favre, avocat, requérante, contre B. _ SA, intimée, Office cantonal des faillites de l'Etat de Fribourg, Objet interprétation, demande d'interprétation de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse 5A_571/2010 du 2 février 2011. considérant...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 3 mars 2011 , 5A 487/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_487/2010 Arrêt du 3 mars 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mmes et MM. les Juges Hohl, Présidente, Escher, L. Meyer, Marazzi et Herrmann. Greffière: Mme Rey-Mermet. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Marc Lironi, avocat, recourant, contre dame X. _ , représentée par Me Vincent Spira, avocat, intimée. Objet modification d'un jugement de divorce, recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 3 mars 2011 , 5A 689/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_689/2010 Arrêt du 3 mars 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mmes et MM. les Juges Hohl, Présidente, Escher, L. Meyer, von Werdt et Herrmann. Greffière: Mme Mairot. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Jean Lob, avocat, recourante, contre Justice de paix du district de la Riviera-Pays-d'Enhaut, rue du Musée 6, 1800 Vevey. Objet interdiction, recours contre l'arrêt de la Chambre des tutelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 3 mars 2011 , 5A 833/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_833/2010 Arrêt du 3 mars 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Hohl, Présidente, von Werdt et Herrmann. Greffière: Mme de Poret Bortolaso. Participants à la procédure dame A. _ , épouse, représentée par Me Dina Bazarbachi, avocate, recourante, contre A. _ , époux, représenté par Me Stéphane Rey, avocat, intimé. Objet mesures protectrices de l'union conjugale droit de visite, recours contre l'arrêt de la Chambre civile de...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 3 mars 2011 , 5A 859/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_859/2010 Arrêt du 3 mars 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Hohl, Présidente, von Werdt et Herrmann. Greffière: Mme de Poret Bortolaso. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Michel Amaudruz, avocat, recourante, contre 1. B. _ , 2. C. _ , tous les deux représentés par Me Rodolphe Gautier, avocat, intimés. Objet action en réintégrande possession, recours contre l'arrêt de la 1ère Section de la Cour de...
