Recherche de formation:E6 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Paris, E6, 25 janvier 2021, 20/153007
...E6...Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 3 - Chambre 6 ARRÊT DU 25 JANVIER 2021 no , pages Numéro d'inscription au répertoire général : No RG 20/15300 - No Portalis 35L7-V-B7E-CCRMT Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 Octobre 2020 -Juge des enfants de BOBIGNY - RG no E19/0114 APPELANTE W... H... ... ... ... défaillante INTIMES Monsieur Y... K... ... ... non comparant, non représenté SERVICE EDUCATIF Association CITHEA ... ... non comparante COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article...
| France, Cour d'appel de Paris, E6, 19 janvier 2021, 19/175157
...E6...Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 3 - Chambre 6 ARRET DU 19 JANVIER 2021 no , pages Numéro d'inscription au répertoire général : No RG 19/17515 - No Portalis 35L7-V-B7D-CAUYM Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Juillet 2019 -Juge des enfants de BOBIGNY - RG no H10/0266 APPELANTS Monsieur N... R... ... ... comparant en personne, assisté de Me Joseph BEHOTAS, avocat commis d'office au barreau de Seine-Saint-Denis, toque : 106 Madame V... W... ... ... comparante en personne INTIMES Monsieur LE PRESIDENT...
| France, Cour d'appel de Paris, E6, 19 janvier 2021, 20/087367
...E6...Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 3 - Chambre 6 ARRET DU 19 JANVIER 2021 no , pages Numéro d'inscription au répertoire général : No RG 20/08736 - No Portalis 35L7-V-B7E-CB7SI Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 08 Juin 2020 -Juge des enfants de MELUN - RG no 210/0233 APPELANTS Madame H... I... épouse X... ... ... comparante en personne Monsieur P... X... ... ... comparant INTIMES Monsieur A... X... grand père paternel TDC ... ... non comparant Madame O... X... grand mère paternelle TDC...
| France, Cour d'appel de Paris, E6, 19 janvier 2021, 20/104387
...E6...Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 3 - Chambre 6 ARRET DU 19 JANVIER 2021 no , pages Numéro d'inscription au répertoire général : No RG 20/10438 - No Portalis 35L7-V-B7E-CCDW6 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 03 Juillet 2020 -Juge des enfants de MEAUX - RG no C17/0012 APPELANTE Madame B... O... demie soeur Elisant domicile chez Me Jean-Charles NEGREVERGNE ... ... comparante en personne, assistée de Me Morgane LAMBRET substitué Me Lucie DESENLIS de la SELAS NEGREVERGNE-FONTAINE-DESENLIS, avocat au barreau...
| France, Cour d'appel de Paris, E6, 19 janvier 2021, 20/108367
...E6...Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 3 - Chambre 6 ARRET DU 19 JANVIER 2021 no , pages Numéro d'inscription au répertoire général : No RG 20/10836 - No Portalis 35L7-V-B7E-CCEUX Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 Juillet 2020 -Juge des enfants de MELUN - RG no 418/0230 APPELANTE Madame S... A... ... ... ... comparante en personne, assistée de Me Lia LANGAGNE, avocat au barreau de MELUN désigné par la cour au titre de l'aide juridictionnelle provisoire. INTIMES Monsieur T... R... O... N... ... ... non...
| France, Cour d'appel de Paris, E6, 19 janvier 2021, 20/125597
...E6...Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 3 - Chambre 6 ARRET DU 19 JANVIER 2021 no , pages Numéro d'inscription au répertoire général : No RG 20/12559 - No Portalis 35L7-V-B7E-CCJ3L Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 Juillet 2020 -Juge des enfants de BOBIGNY - RG no G20/0061 APPELANTS Monsieur C... X... U... R... Q... ... ... comparant en personne, assisté de Me Magali GARIN, avocat au barreau de PARIS et en présence de Madame O... E..., interprète en portugais Madame Y... W... T... ... ... comparante en...
