La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Cour des assurances sociales - page 14
Page 14 des 175 résultats trouvés :
| Suisse, Tribunal fédéral, , 9C 528/2011
...Cour des assurances sociales...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_528/2011 Ordonnance du 23 septembre 2011 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge U. Meyer, Président. Greffière: Mme Moser-Szeless. Participants à la procédure Office cantonal genevois de l'assurance-invalidité, rue de Lyon 97, 1203 Genève, recourant, contre D. _ , représentée par Me Lucien Bachelard, avocat, intimée. Objet Assurance-invalidité, recours contre le jugement de la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre des...
| Suisse, Tribunal fédéral, , 9C 260/2011
...Cour des assurances sociales...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_260/2011 Ordonnance du 20 septembre 2011 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge Borella, en qualité de juge unique. Greffier: M. Cretton. Participants à la procédure G. _ , représenté par Me José Nogueira Esmorís, avocat, recourant, contre Office de l'assurance-invalidité pour les assurés résidant à l'étranger, avenue Edmond-Vaucher 18, 1203 Genève, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre le jugement de la IIIe Cour du Tribunal...
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 14 septembre 2011, 9C 902/2010
Art. 20a al. 1 let. a et art. 49 al. 2 ch. 3 LPP; bénéficiaires de prestations pour survivants. Il est fondamentalement permis aux... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 13 septembre 2011, 8C 927/2010
Art. 6 al. 1 LAA; art. 2 al. 2 CC; art. 5 al. 3 Cst.; comportement constitutif d'un abus de droit. Est constitutif d'un abus de... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 06 septembre 2011, 9C 35/2011
Art. 19 al. 3 LPP; art. 20 al. 1 let. b OPP 2; interprétation/portée de la notion de "rente". Interprétation de l'art. 20 al. 1... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 11 août 2011, 9C 286/2011
Début du droit à l'allocation pour impotent après l'entrée en vigueur de la 5e révision de l'AI. Contrairement au renvoi de l'art.... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 08 août 2011, 9C 12/2011
Art. 5 al. 2 et 4 LAVS; art. 6 al. 2 let. h et art. 8 let. a RAVS; prestations de prévoyance en capital versées volontairement par un fonds... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 18 juillet 2011, 9C 310/2011
Art. 61 let. d LPGA; art. 28 LAI; reformatio in pejus dans le cadre d'une décision de renvoi dans un litige en matière de rente d'invalidité.... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 15 juillet 2011, 9C 226/2011
Art. 31 LAI; interprétation. Au sens de l'art. 31 LAI, le montant qu'il convient de prendre en compte à raison de deux tiers se... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral, , 8C 516/2011
...Cour des assurances sociales...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_516/2011 Ordonnance du 13 juillet 2011 Ire Cour de droit social Composition M. le Juge Frésard, en qualité de juge unique. Greffière: Mme Berset. Participants à la procédure H. _ , recourant, contre Service de prévoyance et d'aide sociales du canton de Vaud, Bâtiment administratif de la Pontaise, Avenue des Casernes 2, 1014 Lausanne Adm cant VD, intimé. Objet Aide sociale, recours contre le jugement du Tribunal cantonal vaudois, Cour de droit administratif et...
