Page 13 des 175 résultats trouvés :
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 16 novembre 2011, 9C 488/2011
Art. 30c al. 6 et art. 30d LPP; art. 331e al. 6 CO; art. 22 LFLP; art. 122 et 123 CC. Sauf réglementation différente par le juge du... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral, , 9C 587/2011
...Cour des assurances sociales...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_587/2011 Ordonnance du 14 novembre 2011 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge Borella, en qualité de juge unique. Greffier: M. Cretton. Participants à la procédure M. _ , représentée par Me Dominique de Weck, avocat, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève, rue de Lyon 97, 1203 Genève, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre le jugement de la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre...
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 11 novembre 2011, 8C 272/2011
Art. 13 al. 1 et art. 36 Cst.; art. 179quater CP; art. 43 en liaison avec l'art. 28 al. 2 LPGA; art. 59 al. 5 LAI. L'art. 59 al. 5... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 31 octobre 2011, 9C 395/2011
Art. 42 LAI et art. 36 ss RAI; art. 42ter LAI et art. 37 al. 4 RAI; art. 17 al. 2 LPGA; art. 88bis al. 2 RAI; examen du droit à l'allocation... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral, , 8C 523/2011
...Cour des assurances sociales...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_523/2011 T 0/2 Ordonnance du 26 octobre 2011 Ire Cour de droit social Composition M. le Juge Frésard, en qualité de juge unique. Greffière: Mme Fretz Perrin. Participants à la procédure B. _ , recourant, contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Division juridique, Fluhmattstrasse 1, 6002 Lucerne, intimée. Objet Assurance-accidents retrait, recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Cour des assurances sociales, du...
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 18 octobre 2011, 8C 269/2011
Art. 7 LEg; art. 135 ch. 2 CO; interruption de la prescription du droit à une rémunération non discriminatoire. L'ouverture d'une... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 12 octobre 2011, 9C 111/2011
Art. 10 LAPG; art. 1 al. 2 let. c RAPG; qualification des personnes qui ont terminé leur formation professionnelle immédiatement avant... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral, , 9C 722/2011
...Cour des assurances sociales...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_722/2011 Ordonnance du 11 octobre 2011 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge U. Meyer, Président. Greffière: Mme Moser-Szeless. Participants à la procédure C. _ , recourant, contre Office cantonal genevois de l'assurance-invalidité, rue de Lyon 97, 1203 Genève, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre le jugement de la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre des assurances sociales, du 30 août 2011. Vu: la lettre...
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 30 septembre 2011, 9C 779/2010
Art. 52, art. 53 al. 1 et art. 71 al. 1 LPP; art. 49 ss, art. 35 et 50 al. 3 OPP 2 dans leur teneur en vigueur jusqu'au 31 mars 2000, art.... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral, , 9C 370/2011
...Cour des assurances sociales...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_370/2011 Ordonnance du 29 septembre 2011 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge Kernen, en qualité de juge unique. Greffier: M. Cretton. Participants à la procédure S. _ , représentée par Me Henriette Dénéréaz Luisier, avocat, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal...