La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Cour des assurances sociales - page 12
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| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 23 décembre 2011, 9C 495/2011
Art. 10 al. 3 let. b LPC; art. 12 OPC-AVS/AI; déduction des frais d'entretien des bâtiments et des intérêts hypothécaires. La... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 19 décembre 2011, 9C 131/2011
Art. 16 al. 1 aLPC dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2007; art. 18 al. 1 et 2 CP dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 19 décembre 2011, 9C 501/2011
Art. 11 al. 1 let. b LPC; art. 12 al. 1 OPC-AVS/AI; valeur locative de l'immeuble habité par son propriétaire comme revenu déterminant.... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 15 décembre 2011, 8C 195/2011
Art. 7b al. 2 let. c LAI; sanction en cas d'obtention indue de prestations. L'art. 7b al. 2 let. c LAI n'introduit aucun motif... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 15 décembre 2011, 8C 312/2010
Art. 82 ss, 90, 93 et 107 LTF; recours en matière de droit public. Lorsque la partie qui a été partiellement déboutée par une... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 15 décembre 2011, 9C 556/2011
Art. 9 al. 2 LPC; art. 7 al. 1 let. a OPC-AVS/AI; al. 1 et 2 des dispositions finales OPC-AVS/AI du 28 septembre 2007; calcul de la prestation... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral, , 9C 539/2011
...Cour des assurances sociales...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_539/2011 Ordonnance du 12 décembre 2011 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge Borella, en qualité de juge unique. Greffier: M. Bouverat. Participants à la procédure G. _ , représenté par Me Anne-Sylvie Dupont, avocate, recourant, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des...
| Suisse, Tribunal fédéral, , 9C 753/2011
...Cour des assurances sociales...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_753/2011 Ordonnance du 30 novembre 2011 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge Borella, en qualité de juge unique. Greffier: M. Piguet. Participants à la procédure W. _ , représentée par Me Georges Zufferey, avocat, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève, rue de Lyon 97, 1203 Genève, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre le jugement de la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre des...
| Suisse, Tribunal fédéral, , 9C 632/2011
...Cour des assurances sociales...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_632/2011 Ordonnance du 25 novembre 2011 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge Borella, en qualité de juge unique. Greffier: M. Cretton. Participants à la procédure G. _ , agissant par le Tuteur général du canton de Vaud, recourante, contre Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, Palais de Justice de l'Hermitage, Route du Signal 11, 1018 Lausanne, intimée. Objet Assurance-invalidité, recours contre la décision d'assistance...
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 21 novembre 2011, 9C 378/2010
Art. 37 al. 2 LAI; supplément de rente en cas d'invalidité précoce. Par "survenance de l'invalidité" au sens de l'art. 37 al. 2... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
