La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Cour de droit pénal - page 5
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| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 11 janvier 2024 , 7B 1000/2023
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_1000/2023 Arrêt du 11 janvier 2024 IIe Cour de droit pénal Composition MM. les Juges fédéraux Abrecht, Président, Hurni et Hofmann, Greffier : M. Tinguely. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Magali Buser, avocate, recourante, contre Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy. Objet Détention provisoire, recours contre l'arrêt de la Chambre pénale de recours de la Cour de...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 11 janvier 2024 , 7B 1011/2023
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_1011/2023 Arrêt du 11 janvier 2024 IIe Cour de droit pénal Composition MM. les Juges fédéraux Abrecht, Président, Hurni et Hofmann. Greffier : M. Fragnière. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Gabriele Beffa, avocat, recourant, contre Ministère public de la République et canton de Neuchâtel, passage de la Bonne-Fontaine 41, 2300 La Chaux-de-Fonds. Objet Détention provisoire, recours contre l'arrêt de l'Autorité de recours en...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 9 janvier 2024 , 7B 1013/2023
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_1013/2023 Arrêt du 9 janvier 2024 IIe Cour de droit pénal Composition MM. les Juges fédéraux Abrecht, Président, Hurni et Hofmann, Greffier : M. Valentino. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Simon Perroud, avocat, recourant, contre Ministère public de l'arrondissement du Nord vaudois, p.a. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD. Objet Prolongation de la détention provisoire...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 8 janvier 2024 , 6B 201/2023
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_201/2023, 6B_211/2023 Arrêt du 8 janvier 2024 Ire Cour de droit pénal Composition Mmes et M. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, Denys et Pont Veuthey, Juge suppléante. Greffière : Mme Brun. Participants à la procédure 6B_201/2023 A. _ , représenté par Me Serguei Lakoutine, avocat, recourant 1, et 6B_211/2023 B. _ , représenté par Me Alain Dubuis, avocat, recourant 2, contre 1. Ministère public central du canton de Vaud...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 8 janvier 2024 , 6B 40/2023
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_40/2023 Arrêt du 8 janvier 2024 Ire Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Denys, Juge présidant, Muschietti et van de Graaf. Greffier : M. Barraz. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Jonathan Rutschmann, avocat, recourant, contre Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD, intimé. Objet Principe de l'unité de la procédure art. 29 et 30 CPP ; Droit d'être...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 8 janvier 2024 , 6B 41/2023
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_41/2023 Arrêt du 8 janvier 2024 Ire Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Denys, Juge présidant, Muschietti et van de Graaf. Greffier : M. Barraz. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Philippe Currat, avocat, recourant, contre Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD, intimé. Objet Entrave aux services d'intérêt général; empêchement d'accomplir un acte officiel...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 8 janvier 2024 , 6B 42/2023
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_42/2023 Arrêt du 8 janvier 2024 Ire Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Denys, Juge présidant, Muschietti et van de Graaf. Greffier : M. Barraz. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Philippe Currat, avocat, recourant, contre Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD, intimé. Objet Entrave aux services d'intérêt général; empêchement d'accomplir un acte officiel...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 3 janvier 2024 , 6B 1338/2023
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_1338/2023 Arrêt du 3 janvier 2024 Ire Cour de droit pénal Composition M. le Juge fédéral Muschietti, Juge présidant. Greffier : M. Vallat. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Ministère public de l'Etat de Fribourg, case postale 1638, 1701 Fribourg, intimé. Objet Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; recours tardif; motivation insuffisante opposition tardive à une ordonnance pénale, recours contre l'arrêt du...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 27 décembre 2023 , 7B 724/2023
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_724/2023 Arrêt du 27 décembre 2023 IIe Cour de droit pénal Composition M. le Juge fédéral Abrecht, Président. Greffier : M. Fragnière. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD. Objet Libération conditionnelle de la mesure thérapeutique institutionnelle; irrecevabilité du recours en matière pénale défaut de paiement de l'avance de frais, recours...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 27 décembre 2023 , 7B 937/2023
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_937/2023 Arrêt du 27 décembre 2023 IIe Cour de droit pénal Composition MM. les Juges fédéraux Abrecht, Président, Kölz et Hofmann. Greffier: M. Magnin. Participants à la procédure A.A. _ , représentée par Me Robert Assaël, avocat, recourante, contre E. _ , intimée, F. _ . Objet Récusation, recours contre l'arrêt rendu le 25 octobre 2023 par la Chambre pénale de recours de la Cour de justice de la République et canton de Genève...
