La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Chambre sociale-2ème sect

...Chambre sociale-2ème sect...COUR D'APPEL DE NANCY Chambre Sociale 2 ORDONNANCE DE DESISTEMENT RG N° : N° RG 24/00532 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FKRD PARTIES EN CAUSE : S.A.S. MEDIACO LORLEV prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège , représentée par Me B, avocat au barreau de PARIS c/ Madame G K, représentée par Me R, avocat au barreau de NANCY Nous, T F, Conseiller, assisté de N P, Greffier; Vu le jugement rendu le 19 février 2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANCY ; Vu...

...Chambre sociale-2ème sect...COUR D'APPEL DE NANCY Chambre Sociale 2 ORDONNANCE DE DESISTEMENT N° RG 24/00877 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FLKH Minute: /2024 PARTIES EN CAUSE : Monsieur U F, représenté par Me N, avocat au barreau de NANCY c/ S.A.S. MAISONS D'EN FRANCE CHAMPAGNE LORRAINE SUD ONS D'EN FRANCE SUD CHAMPAGNE, représenté par Me R, avocat au barreau de NANCY Nous, G L, Conseiller, assisté de Y V, Greffier; Vu le jugement rendu le 12 avril 2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Nancy ; Vu l'appel interjeté par Monsieur...

...Chambre sociale-2ème sect...COUR D'APPEL DE Localité 5 CHAMBRE SOCIALE SECTION 2 Appel d'une décision rendue par Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANCY en date du 09 février 2024 RG F 22/00258 N° RG 24/00458 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FKLT Ordonnance /2024 du 11 Juillet 2024 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Stéphane STANEK, magistrat chargé de la mise en état de la Chambre sociale-2ème sect à la cour d'appel de NANCY, assisté de Laurène RIVORY, Greffier, Vu l'affaire en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le N° RG 24/00458...

...Chambre sociale-2ème sect...COUR D'APPEL DE Localité 7 CHAMBRE SOCIALE SECTION 2 Appel d'une décision rendue par Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EPINAL en date du 09 février Immatriculation 2/69 N° RG 24/00491 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FKOA Ordonnance /2024 du 11 Juillet 2024 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Stéphane STANEK, magistrat chargé de la mise en état de la Chambre sociale-2ème sect à la cour d'appel de NANCY, assisté de Laurène RIVORY, Greffier , Vu l'affaire en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le N° RG...

...Chambre sociale-2ème sect...COUR D'APPEL DE NANCY Chambre sociale-2ème sect Prud'Hommes N° RG 24/00716 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FK6I Appel d'un jugement du Conseil de Prud'hommes de LONGWY en date du 08/03/2024 - RG 23/0062 ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE N° 24/ APPELANTS : Monsieur Z N INTIMES : S.A.R.L. CARRADORI PAYSAGE Représentant : Me Stéphanie GERARD, avocat au barreau de NANCY Nous, Stéphane STANEK, Conseiller à la Cour d'Appel de NANCY, Vu la déclaration d'appel formée par Monsieur Z N à l'encontre d'un jugement rendu par le conseil des...

...Chambre sociale-2ème sect...ARRÊT N° /2024 PH DU 09 JUILLET 2024 N° RG 22/02660 - N° Portalis DBVR-V-B7G-FCTO Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERDUN 21/9 24 octobre 2022 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANT : Monsieur X T Adresse 1 Localité 3 Représenté par Monsieur V K, défenseur syndical régulièrement muni d'un pouvoir de représentation INTIMÉE : S.C.A. EMC2 prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social Adresse...

...Chambre sociale-2ème sect...ARRÊT N° /2024 PH DU 04 JUILLET 2024 N° RG 23/00715 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FEZS Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'Epinal 20/00150 22 mars 2023 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANTE : Madame F B Adresse 2 Localité 3 Représentée par Me Julien FOURAY de la SELARL KNITTEL - FOURAY ET ASSOCIES, avocat au barreau d'EPINAL substitué par Me NAUDIN, avocat au barreau de NANCY INTIMÉE : Association APF FRANCE HANDICAP agissant poursuites...

...Chambre sociale-2ème sect...COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 2 Appel d'une décision rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EPINAL en date du 05 février 2024 RG 23/42 N° RG 24/00374 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FKFR Ordonnance /2024 du 04 Juillet O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Stéphane STANEK, magistrat chargé de la mise en état de la Chambre sociale-2ème sect à la cour d'appel de NANCY, assisté de Laurène RIVORY, Greffier, Vu l'affaire en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le N° RG 24/00374 - N° Portalis...

...Chambre sociale-2ème sect...COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 2 Appel d'une décision rendue par Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Nancy en date du 13 mars 2024 RG 22/00151 N° RG 24/00883 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FLKT Ordonnance /2024 du 04 Juillet 2024 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Stéphane STANEK, magistrat chargé de la mise en état de la Chambre sociale-2ème sect à la cour d'appel de NANCY, assisté de Laurène RIVORY, Greffier, Vu l'affaire en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le N° RG 24/00883 - N° Portalis...

...Chambre sociale-2ème sect...ARRÊT N° /2024 PH DU 27 JUIN 2024 N° RG 22/02830 - N° Portalis DBVR-V-B7G-FC7H Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANCY 21/00277 25 novembre 2022 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANTE : Madame O L épouse T Adresse 7 Localité 4 Représentée par Monsieur H F, défenseur syndical, régulièrement muni d'un pouvoir de représentation INTIMÉS : Me V U es qualité d'administrateur de la SASU CK PROPRETÉ prise en la personne de son...