La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Chambre sociale a

...Chambre sociale a...AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 21/02724 - N° Portalis DBVX-V-B7F-NQWL Société KEOLIS Localité 8 C/ L Syndicat CGT DES TCL APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 12 Avril 2021 RG : 19/00086 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 04 SEPTEMBRE 2024 APPELANTE : Société KEOLIS Localité 8 Adresse 2 Localité 4 représentée par Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER DE MAUROY, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Jean-baptiste TRAN-MINH de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat...

...Chambre sociale a...AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 21/02929 - N° Portalis DBVX-V-B7F-NRGO Société BSF S.E.L.A.R.L. BCM C/ H APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 08 Avril 2021 RG : 19/02689 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 04 SEPTEMBRE 2024 APPELANTES : Société BSF anciennement dénommée ECOLE DE COMMERCE DE Localité 12 Adresse 3 Localité 5 représentée par Me Jean-marc HOURSE de la SELARL CABINET JEAN MARC HOURSE, avocat au barreau de LYON Société BCM représentée par Me G ou Me K, ès...

...Chambre sociale a...AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 21/02934 - N° Portalis DBVX-V-B7F-NRG3 K C/ Société EPSILOG APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 22 Mars 2021 RG : 18/01152 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 04 SEPTEMBRE 2024 APPELANT : F K né le 04 Juin 1984 à Localité 5 Adresse 1 Localité 3 représenté par Me Roxane MATHIEU de la SELARL MATHIEU AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Société EPSILOG Adresse 2 Localité 4 représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP...

...Chambre sociale a...AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 21/03006 - N° Portalis DBVX-V-B7F-NRLZ Société KEOLIS Localité 12 C/ B Syndicat CGT DES TCL APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 29 Mars 2021 RG : 18/00733 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 04 SEPTEMBRE 2024 APPELANTE : Société KEOLIS Localité 12 Adresse 2 Localité 5 représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Nazanine FARZAM de la SCP FROMONT...

...Chambre sociale a...AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 21/03513 - N° Portalis DBVX-V-B7F-NSOW T C/ Société MJ SYNERGIE Association UNEDIC DELEGATION AGS CGEA DE Localité 5 APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Lyon du 30 Mars 2021 RG : F 19/02702 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 04 SEPTEMBRE 2024 APPELANT : I T né le 20 Juillet 1959 à Localité 7 Adresse 6 Localité 4 représenté par Me Nicolas ROGNERUD de la SELARL AXIOME AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Lisa LAVARINI, avocat au...

...Chambre sociale a...AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 21/04320 - N° Portalis DBVX-V-B7F-NUEZ S.A.S. LES INTERIMAIRES PROFESSIONNELS - LIP C/ Y APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 29 Avril 2021 RG : 19/00944 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 04 SEPTEMBRE 2024 APPELANTE : Société LES INTERIMAIRES PROFESSIONNELS - LIP Adresse 1 Localité 4 représentée par Me Marion SIMONET de la SELAS EPILOGUE AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : H Y née le 05 Avril 1984 à Localité 7 Adresse...

...Chambre sociale a...AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 23/03833 - N° Portalis DBVX-V-B7H-O62L K C/ Société LA POSTE SAISINE SUR RENVOI DE LA COUR DE CASSATION : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MARSEILLE du 11 Décembre 2017 RG : 17/01166 Arrêt de la Cour d'appel d'AIX-EN-PREVENCE Chambre 4-3 du 26 février 2021 RG : 18/00197 Arrêt de la Cour de cassation du 22 mars 2023 Arrêt n°261 F-D COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 04 SEPTEMBRE 2024 DEMANDEUR À LA SAISINE : T K Adresse 7 Adresse 1 Localité 2 représenté par Me...

...Chambre sociale a...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE N° RG 24/03462 - N° Portalis DBVX-V-B7I-PT7C Société TRANSMEL C/ C I Y AGS CGEA D'ILE DE FRANCE EST APPEL D'UNE DÉCISION DE LA FORMATION DE RÉFÉRÉ : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 17 Janvier 2024 RG : 23/00482 ****** DÉFÉRÉ SUR DÉCISION DU PRÉSIDENT DE CHAMBRE : Cour d'Appel de LYON section C Ordonnance du 11 avril 2024 RG : 24/01012 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT SUR DÉFÉRÉ DU 04 SEPTEMBRE 2024 DEMANDERESSE AU DÉFÉRÉ : Société TRANSMEL Adresse 4 Localité 6...

...Chambre sociale a...DÉSISTEMENT AFFAIRE PRUD'HOMALE R.G : N° RG 23/09185 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PK6F Société GO CONCEPT C/ I APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 09 Novembre 2023 RG : F 20/01508 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ORDONNANCE DU 02 Septembre 2024 APPELANTE : Société GO CONCEPT Adresse 1 représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : S I né le 18 Mars 1989 à Localité 3 Adresse 2 représenté par Me Fabien MASSON, avocat au barreau de PARIS...

...Chambre sociale a...COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 08 Juillet 2024 Art. 908 C.P.C. N° RG 24/01989 - N° Portalis DBVX-V-B7I-PQWJ Affaire : Appel Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON, décision attaquée en date du 12 Février 2024, enregistrée sous le n° 21/00257 Monsieur J S Adresse 1 Localité 4 Représentant : Me Jean-marc HOURSE de la SELARL CABINET JEAN MARC HOURSE, avocat au barreau de LYON APPELANT S.A.S. BO INFOCOM Adresse 2 Localité 3 INTIME Nous, Catherine MAILHES...