La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:2ème ch - section 2

...2ème ch - section 2...XG/BE Numéro 24/1539 COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH - Section 2 Arrêt du 06 mai 2024 Dossier : N° RG 22/00452 - N° Portalis DBVV-V-B7G-ID2E Nature affaire : Demande relative aux charges et revenus de l'indivision Affaire : I X C/ G X épouse B RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour le 06 mai 2024, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de...

...2ème ch - section 2...XG/JB Numéro 23/02515 COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH - Section 2 Arrêt du 13 Juillet 2023 Dossier : N° RG 22/00184 - N° Portalis DBVV-V-B7G-IDAX Nature affaire : Demande en partage, ou contestations relatives au partage Affaire : S P C/ K J RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour le 13 Juillet 2023, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de...

...2ème ch - section 2...XG/BE Numéro 23/2103 COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH - Section 2 Arrêt du 20 juin 2023 Dossier : N° RG 22/00672 - N° Portalis DBVV-V-B7G-IEOP Nature affaire : Demande relative à la liquidation du régime matrimonial Affaire : G D C/ T H F S RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour le 20 juin 2023, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de...

...2ème ch - section 2...XG/BE Numéro 23/02007 COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH - Section 2 ORDONNANCE DU 12 Juin 2023 Dossier : N° RG 19/01315 - N° Portalis DBVV-V-B7D-HHJT Affaire : V D C/ M E - O R D O N N A N C E - Nous, X. GADRAT, Président de la 2ème Chambre 2ème section, de la Cour d'Appel de PAU, chargé de la mise en état Assisté de J. BARREAU, greffier, à l'audience des incidents du 03 avril 2023 Vu la procédure d'appel : ENTRE : Madame V D Adresse 2...

...2ème ch - section 2...PS/BE Numéro 23/01865 COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH - Section 2 Arrêt du 30 mai 2023 Dossier : N° RG 19/03600 - N° Portalis DBVV-V-B7D-HNJ3 Nature affaire : Demande relative à la liquidation du régime matrimonial Affaire : U A C/ F R RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour le 30 mai 2023, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450...

...2ème ch - section 2...PS/BE Numéro 23/01869 COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH - Section 2 Arrêt du 30 mai 2023 Dossier : N° RG 20/00379 - N° Portalis DBVV-V-B7E-HPSF Nature affaire : Demande relative à la liquidation du régime matrimonial Affaire : X I C/ Y W RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour le 30 mai 2023, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450...

...2ème ch - section 2...PS/BE Numéro 23/01866 COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH - Section 2 Arrêt du 30 mai 2023 Dossier : N° RG 20/00480 - N° Portalis DBVV-V-B7E-HP3D Nature affaire : Demande relative à la liquidation du régime matrimonial Affaire : T E F C/ N X RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour le 30 mai 2023, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article...

...2ème ch - section 2...PS/BE Numéro 23/ COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH - Section 2 Arrêt du 30 mai 2023 Dossier : N° RG 20/01577 - N° Portalis DBVV-V-B7E-HS3F Nature affaire : Demande relative à la liquidation du régime matrimonial Affaire : Z K C/ V P RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour le 30 mai 2023, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du...

...2ème ch - section 2...PS/BE Numéro 23/0868 COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH - Section 2 Arrêt du 30 mai 2023 Dossier : N° RG 20/01876 - N° Portalis DBVV-V-B7E-HTVV Nature affaire : Demande relative à la liquidation du régime matrimonial Affaire : M L C/ J D RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour le 30 mai 2023, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450...

...2ème ch - section 2...PS/BE Numéro 23/01877 COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH - Section 2 Arrêt du 30 mai 2023 Dossier : N° RG 20/02055 - N° Portalis DBVV-V-B7E-HUDK Nature affaire : Demande relative à la liquidation du régime matrimonial Affaire : C R C/ Z J RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour le 30 mai 2023, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450...