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...SCP Le Griel, SCP Sevaux et Mathonnet...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : N° J 23-81.175 F-D N° 00583 SL2 14 MAI 2024 CASSATION SANS RENVOI M. BONNAL président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 14 MAI 2024 M. G F a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 2-7, en date du 2 février 2023, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de diffamation publique envers un...

...SCP Le Griel, SCP Sevaux et Mathonnet...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : N° Q 22-81.130 F-D N° 00084 ECF 25 JANVIER 2023 DESISTEMENT PAR ARRET M. BONNAL président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 25 JANVIER 2023 M. W V a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'assises de la Vendée, en date du 2 février 2022, qui, pour viol aggravé et violences aggravées en récidive, l'a condamné à quinze ans de réclusion criminelle, sept ans de...

...SCP Le Griel, SCP Sevaux et Mathonnet...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - M. H... G..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 15 décembre 2017, qui, dans la procédure suivie contre M. B... J... du chef de diffamation publique envers un citoyen chargé d'un mandat public, a constaté l'extinction de l'action publique ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 8 janvier 2019 où étaient présents dans la formation prévue à l'article...

...SCP Le Griel, SCP Sevaux et Mathonnet...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - M. Khaled B... , contre l'arrêt de la cour d'assises du VAL-DE-MARNE, en date du 10 février 2017, qui, pour viols, détention ou séquestration arbitraire d'otage pour préparer ou faciliter un crime, extorsion, tentative d'extorsion et violences aggravées, en récidive, l'a condamné à trente ans de réclusion criminelle, avec période de sûreté fixée aux deux tiers de la peine, ainsi que contre l'arrêt, en date du 27 février...

...SCP Boutet et Hourdeaux, SCP Le Griel, SCP Sevaux et Mathonnet...Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Marion dite Marine X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-7, en date du 7 octobre 2015, qui, dans la procédure suivie, sur sa plainte, contre MM. Pierre Y... et Jean-Luc Z...des chefs d'injure publique et complicité, a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 10 janvier 2017 où étaient présents dans la formation prévue à l'article 567-1-1 du code de procédure pénale : M. Guérin...