La Jurisprudences de France | Cour de cassation concernant avec pour avocat SCP CELICE, TEXIDOR, PERIER - page 352

...SCP Célice, Texidor, Périer, SCP Ortscheidt...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. CM COUR DE CASSATION _ Audience publique du 5 février 2020 Cassation Mme LEPRIEUR, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 149 F-D Pourvoi n° B 18-21.463 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 5 FÉVRIER 2020 La société Paramat, société par actions simplifiée, dont le siège est ... , a formé le pourvoi n° B 18-21.463 contre le jugement rendu le 27 juin 2018 par le conseil de...

...SCP Célice, Texidor, Périer, SCP Thouvenin, Coudray et Grévy...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. FB COUR DE CASSATION _ Audience publique du 5 février 2020 Cassation partielle Mme LEPRIEUR, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 154 F-D Pourvoi n° N 18-21.726 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 5 FÉVRIER 2020 La société AZ Auto, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... , a formé le pourvoi n° N 18-21.726 contre l'arrêt rendu le 28 juin 2018...

...Me Haas, SCP Célice, Texidor, Périer...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. IK COUR DE CASSATION _ Audience publique du 5 février 2020 Cassation partielle M. HUGLO, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 164 F-D Pourvoi n° U 18-22.399 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 5 FÉVRIER 2020 M. G... T..., domicilié ... , a formé le pourvoi n° U 18-22.399 contre l'arrêt rendu le 5 juillet 2018 par la cour d'appel de Grenoble chambre sociale, section B, dans le...

...SCP Célice, Texidor, Périer, SCP Yves et Blaise Capron...LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 1 MF COUR DE CASSATION _ Audience publique du 5 février 2020 Rejet Mme BATUT, président Arrêt n° 118 F-D Pourvoi n° Q 18-23.131 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 5 FÉVRIER 2020 M. B... P..., domicilié ... , a formé le pourvoi n° Q 18-23.131 contre l'arrêt rendu le 21 mars 2018 par la cour d'appel de Paris pôle 3, chambre 1, dans le litige l'opposant : 1°/ à M...

...SCP Célice, Texidor, Périer, SCP Thouvenin, Coudray et Grévy...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. MF COUR DE CASSATION _ Audience publique du 5 février 2020 Rejet M. HUGLO, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 166 F-D Pourvoi n° R 18-23.753 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 5 FÉVRIER 2020 La société Pages jaunes, société anonyme, dont le siège est ... , a formé le pourvoi n° R 18-23.753 contre l'ordonnance statuant en la forme des référés rendue le 10...

...Me Haas, SCP Célice, Texidor, Périer...LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 1 LG COUR DE CASSATION _ Audience publique du 5 février 2020 Rejet Mme BATUT, président Arrêt n° 111 F-D Pourvoi n° S 18-24.444 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 5 FÉVRIER 2020 1°/ M. I... X..., 2°/ Mme J... F..., épouse X..., domiciliés tous deux ..., ont formé le pourvoi n° S 18-24.444 contre l'arrêt rendu le 6 juillet 2018 par la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion...

...SCP Célice, Texidor, Périer, SCP Thouvenin, Coudray et Grévy...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. LG COUR DE CASSATION _ Audience publique du 5 février 2020 Désistement M. HUGLO, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 168 F-D Pourvoi n° A 18-24.728 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 5 FÉVRIER 2020 M. C... U..., domicilié chez M. et Mme T... ... , a formé le pourvoi n° A 18-24.728 contre l'arrêt rendu le 20 septembre 2018 par la cour d'appel de Versailles...

...SCP Boulloche, SCP Célice, Texidor, Périer...LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 1 MF COUR DE CASSATION _ Audience publique du 5 février 2020 Rejet Mme BATUT, président Arrêt n° 121 F-D Pourvoi n° A 18-25.740 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 5 FÉVRIER 2020 M. T... I..., domicilié ... , a formé le pourvoi n° A 18-25.740 contre l'arrêt rendu le 17 juillet 2018 par la cour d'appel de Poitiers 2e chambre civile, dans le litige l'opposant à la société CA...

...SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, SCP Célice, Texidor, Périer...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. IK COUR DE CASSATION _ Audience publique du 5 février 2020 Rejet Mme LEPRIEUR, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 141 F-D Pourvoi n° E 19-10.154 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 5 FÉVRIER 2020 M. W... I..., domicilié ... , a formé le pourvoi n° E 19-10.154 contre l'arrêt rendu le 8 novembre 2018 par la cour d'appel...

...SCP Célice, Texidor, Périer, SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel...LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 2 CM COUR DE CASSATION _ Audience publique du 30 janvier 2020 Cassation partielle sans renvoi M. PIREYRE, président Arrêt n° 153 F-D Pourvoi n° D 18-14.542 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 30 JANVIER 2020 1°/ la société T... R... et associés, société par actions simplifiée, dont le siège est ... , 2°/ M. E... F..., domicilié ... , ont formé le pourvoi...