Recherche de avec pour avocat Me Odent dans la jurisprudence francophone - page 144
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| France, Cour de cassation, Chambre civile 3, 09 février 2010, 08-18970
...Me Odent, SCP Baraduc et Duhamel, SCP Boulloche, SCP Boutet, SCP Célice, Blancpain et Soltner, SCP...Donne acte à M. X... du désistement de son pourvoi provoqué en ce qu'il est dirigé contre MM. Y..., Z..., A..., et B..., les sociétés Siguy, Mutuelle des architectes français, SGS Holding France, Begar Guyane, Axa France IARD, Cima ; Sur le premier et le troisième moyens du pourvoi principal, réunis, ci-après annexés : Attendu qu'ayant relevé que les deux assignations en référé-expertise et l'assignation au fond que la société Siguy avait fait délivrer aux constructeurs et / ou à leurs assureurs n'avaient pas eu...
| France, Cour de cassation, Chambre civile 2, 18 mars 2010, 07-14597 et suivants
...Me Brouchot, Me Le Prado, Me Odent, SCP Boutet, SCP Célice, Blancpain et Soltner, SCP Defrenois et...LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° M 07-14. 597, S 07-14. 763 et A 07-14. 840 ; Donne acte à la société Royal et Sun alliance de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi ; Donne acte à la société Helvetia assurances de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi en tant que dirigé contre la société EVS, la société Gerling Konzern, la société Axa Corporate solutions assurance, prise en ses qualités d'assureur des sociétés VTG et EVS, la SCP X...- Y..., ès...
| France, Cour de cassation, Chambre civile 3, 01 mars 2006, 04-20399
1° ASSURANCE RESPONSABILITE - Assurance obligatoire - Travaux de bâtiment - Garantie - Obligation - Exonération - Faute éventuelle de... ... Célice, Blancpain et Soltner, SCP Delvolvé, Me Odent arrêt n° 1, SCP Delaporte, Briard et Trichet, SCP...LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Cabinet Alliaume, à la Mutuelle des architectes français et à M. X... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M. Y..., ès qualités, la société CGU Insurance, le Bureau Véritas, les Mutuelles du Mans assurances, la société Fichet Bauche, la société Azur...
| France, Cour de cassation, Chambre civile 3, 01 mars 2006, 04-20551
1° ASSURANCE RESPONSABILITE - Assurance obligatoire - Travaux de bâtiment - Garantie - Obligation - Exonération - Faute éventuelle de... ... Célice, Blancpain et Soltner, SCP Delvolvé, Me Odent arrêt n° 1, SCP Delaporte, Briard et Trichet, SCP...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la Mutuelle des architectes français MAF du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre le bureau Véritas, la SEM d'Ondres et du Comité d'établissement de Turboméca SEMOCET, M. X..., l'entreprise Daudigeos, la SMABTP, l'entreprise DEG, M...
| France, Cour de cassation, Chambre commerciale, 08 juillet 2008, 06-21549
...Me Blondel, Me Odent, SCP Bachellier et Potier de La Varde, SCP Célice, Blancpain et Soltner, SCP...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux sociétés GE Real Estate France et Sophia GE du désistement de leur pourvoi incident ; Statuant tant sur le pourvoi principal formé par M. Y... en qualité de commissaire à l'exécution du plan et de mandataire ad hoc des sociétés Aix Sud, Aubrac Margeride, Avignon distribution, Carnon distribution, Casa, Castres distribution, Cavaillon distribution cadist, Centrale Michel Z..., Z... Colette née A..., Grand Sud, Gidem import, Mazametaine...
| France, Cour de cassation, Chambre civile 3, 07 octobre 2009, 07-18867
...Me Blanc, Me Foussard, Me Le Prado, Me Odent, SCP Baraduc et Duhamel, SCP Boulloche, SCP Boutet...LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la Société Miranda et à la Mutuelle des architectes français du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les époux X..., MM. Y..., Z... et Mme B..., ès qualités, les sociétés Générali France, Groupama Sud, Sols essais et L'Auxiliaire ; Attendu, selon l'arrêt attaqué Aix en Provence, 7 juin 2007, n° 250 que la société civile immobilière La Valentelle SCI a acquis un terrain sur lequel elle a entrepris la réalisation...
