Recherche de avec pour avocat Me Brouchot dans la jurisprudence francophone - page 3

...Me Brouchot, SCP Lyon-Caen et Thiriez...LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 2 CM COUR DE CASSATION _ Audience publique du 20 octobre 2022 Désistement M. PIREYRE, président Arrêt n° 1096 F-D Pourvoi n° R 21-14.335 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 20 OCTOBRE 2022 1°/ M. Y M, 2°/ Mme V D, épouse M, tous deux domiciliés Adresse 2, ont formé le pourvoi n° R 21-14.335 contre l'arrêt rendu le 3 décembre 2020 par la cour d'appel de Versailles 16e chambre, dans le...

CASSATION - Juridiction de renvoi - Saisine - Déclaration de saisine - Mentions obligatoires - Chefs critiqués - Absence - Effets -... ...Me Brouchot, SCP Gadiou et Chevallier...LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 2 CM COUR DE CASSATION _ Audience publique du 29 septembre 2022 Cassation M. PIREYRE, président Arrêt n° 968 F-B Pourvoi n° H 20-19.291 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 29 SEPTEMBRE 2022 La société Macron SPA, dont le siège est Adresse 2 Italie, a form...

...Me Brouchot, SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel...LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 1 SG COUR DE CASSATION _ Audience publique du 13 juillet 2022 Interruption d'instance avec reprise M. CHAUVIN, président Arrêt n° 602 F-D Pourvoi n° B 21-10.573 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 13 JUILLET 2022 M. W U, domicilié Adresse 1, a formé le pourvoi n° B 21-10.573 contre l'arrêt rendu le 18 novembre 2020 par la cour d'appel d'Orléans chambre de la famille, dans le litige...

...Me Brouchot...LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 1 SG COUR DE CASSATION _ Audience publique du 13 juillet 2022 Interruption d'instance avec reprise M. CHAUVIN, président Arrêt n° 603 F-D Pourvoi n° F 21-10.577 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 13 JUILLET 2022 M. K J, domicilié Adresse 1, a formé le pourvoi n° F 21-10.577 contre l'arrêt rendu le 18 novembre 2020 par la cour d'appel d'Orléans chambre de la famille, dans le litige l'opposant : 1°/ à M. Z B...

...Me Balat, Me Brouchot...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. LG COUR DE CASSATION _ Audience publique du 12 juillet 2022 Non-lieu à statuer Mme MARIETTE, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 850 F-D Pourvoi n° X 20-16.177 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 12 JUILLET 2022 M. S X O, domicilié Adresse 2, a formé le pourvoi n° X 20-16.177 contre l'arrêt rendu le 6 mai 2020 par la cour d'appel d'Orléans chambre des urgences, dans le litige l'opposant à la sociét...

...Me Brouchot, SARL Cabinet Munier-Apaire...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. LG COUR DE CASSATION _ Audience publique du 6 juillet 2022 Cassation partielle sans renvoi Mme FARTHOUAT-DANON, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 817 F-D Pourvoi n° K 21-11.271 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 6 JUILLET 2022 Mme I S, épouse H, domiciliée Adresse 2, a formé le pourvoi n° K 21-11.271 contre l'arrêt rendu le 17 novembre 2020 par la cour d'appel d'Orléans chambre...

...Me Brouchot...LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 1 MY1 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 1er juin 2022 Rejet M. CHAUVIN, président Arrêt n° 438 F-D Pourvoi n° T 20-19.623 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 1ER JUIN 2022 La Société de diffusion de matériel SODIMAT, société par actions simplifiée, dont le siège est Adresse 2, a formé le pourvoi n° T 20-19.623 contre l'arrêt rendu le 9 juin 2020 par la cour d'appel de Poitiers 1re chambre civile, dans le litige...

...Me Balat, Me Brouchot...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. ZB COUR DE CASSATION _ Audience publique du 21 avril 2022 Cassation partielle sans renvoi M. HUGLO, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 525 F-D Pourvoi n° T 20-23.119 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 21 AVRIL 2022 M. M J, domicilié Adresse 2, a formé le pourvoi n° T 20-23.119 contre l'arrêt rendu le 29 septembre 2020 par la cour d'appel d'Orléans chambre sociale A, section 1, dans le litige l'opposant...

...Me Brouchot, SCP Piwnica et Molinié...LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 2 FD COUR DE CASSATION _ Audience publique du 14 avril 2022 Rejet M. PIREYRE, président Arrêt n° 437 F-D Pourvoi n° V 20-18.360 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 14 AVRIL 2022 M. X G, domicilié Adresse 5, a formé le pourvoi n° V 20-18.360 contre l'arrêt rendu le 3 mars 2020 par la cour d'appel de Caen 1ère chambre civile, dans le litige l'opposant : 1°/ à la banque Union bancaire privée...

...Me Brouchot, SCP Boullez...LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 2 CM COUR DE CASSATION _ Audience publique du 3 mars 2022 Cassation M. PIREYRE, président Arrêt n° 228 F-D Pourvoi n° K 20-17.868 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 3 MARS 2022 1°/ Mme O G, domiciliée Adresse 3 Canada, 2°/ M. J G, 3°/ Mme W H, épouse G, tous deux domiciliés Adresse 2, ont formé le pourvoi n° K 20-17.868 contre l'arrêt rendu le 18 décembre 2019 par la cour d'appel de...