Recherche de (formation:Cour d'appel de Riom OR tribunal:Cour d'appel de Riom) date_arret:2023-04-05 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Riom, Chambre commerciale, 05 avril 2023, 21/01174
...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° DU : 05...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° DU : 05 Avril 2023 N° RG 21/01174 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FTKY ADV Arrêt rendu le cinq Avril deux mille vingt trois Sur APPEL d'une décision rendue le 30 avril 2021 par le Tribunal judiciaire de MONTLUCON Rg n° 17/00340 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller M. François KHEITMI, Magistrat...
| France, Cour d'appel de Riom, Chambre commerciale, 05 avril 2023, 21/01647
...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° DU : 05...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° DU : 05 Avril 2023 N° RG 21/01647 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FUT2 ADV Arrêt rendu le cinq Avril deux mille vingt trois Sur APPEL d'une décision rendue le 07 juin 2021 par le Tribunal judiciaire de CUSSET RG n° 19/00680 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller Madame Virginie DUFAYET, Conseiller En présence de...
| France, Cour d'appel de Riom, Chambre commerciale, 05 avril 2023, 21/01710
...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° DU : 05...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° DU : 05 Avril 2023 N° RG 21/01710 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FUZY ADV Arrêt rendu le cinq Avril deux mille vingt trois Sur APPEL d'une décision rendue le 06 juillet 2021 par le Tribunal judiciaire du PUY EN VELAY RG n° 19/00287 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller Madame Virginie DUFAYET, Conseiller En...
| France, Cour d'appel de Riom, Chambre commerciale, 05 avril 2023, 21/01921
...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° DU : 05...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° DU : 05 Avril 2023 N° RG 21/01921 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FVNW VTD Arrêt rendu le cinq Avril deux mille vingt trois Sur APPEL d'une décision rendue le 26 avril 2021 par le Tribunal judiciaire de CLERMONT-FERRAND RG n° 18/02602 ch1 cab1 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller Madame Virginie DUFAYET...
| France, Cour d'appel de Riom, Chambre commerciale, 05 avril 2023, 21/01947
...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° DU : 05...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° DU : 05 Avril 2023 N° RG 21/01947 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FVP2 VTD Arrêt rendu le cinq Avril deux mille vingt trois Sur APPEL d'une décision rendue le 06 juillet 2021 par le Tribunal judiciaire de CLERMONT-FERRAND RG n° 20/01863 ch1 cab2 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller Madame Virginie DUFAYET...
| France, Cour d'appel de Riom, Chambre commerciale, 05 avril 2023, 21/02050
...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° DU : 05...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° DU : 05 Avril 2023 N° RG 21/02050 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FVYS VTD Arrêt rendu le cinq Avril deux mille vingt trois Sur APPEL d'une décision rendue le 02 septembre 2021 par le Tribunal de commerce de CLERMONT-FERRAND RG n° 2021 000319 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller Madame Virginie DUFAYET, Conseiller...
| France, Cour d'appel de Riom, 2ème chambre, 05 avril 2023, 21/02441
...France, Cour d'appel de Riom, 2ème chambre, 05 avril 2023, 21/02441...COUR d'APPEL de Localité 3 2ème Chambre Civile RG N° : N° RG 21/02441 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FW2E Ordonnance n° 157 Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de Localité 2, décision attaquée en date du 08 Novembre 2021, enregistrée sous le n° 17/01408 et Jugement ADD du 08 avril 2019, origine TJ Localité 2 M. S H Représentant : Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND - Représentant : Me Gilles ACHACHE de l'AARPI ACHACHE CARLBERG, avocat...
| France, Cour d'appel de Riom, Chambre commerciale, 05 avril 2023, 22/01647
...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° DU : 05...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° DU : 05 Avril 2023 N° RG 22/01647 - N° Portalis DBVU-V-B7G-F3V6 VTD Arrêt rendu le cinq Avril deux mille vingt trois Sur APPEL d'une ORDONNANCE DE REFERE rendue le 08 juillet 2022 par le président du tribunal judiciaire de MOULINS RG n° 22/0031 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller Madame Virginie DUFAYET...
