Recherche de (formation:Cour d'appel de Riom OR tribunal:Cour d'appel de Riom) date_arret:2022-05-25 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Riom, Chambre commerciale, 25 mai 2022, 20/01499
...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° DU : 25 Mai...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° DU : 25 Mai 2022 N° RG 20/01499 - N° Portalis DBVU-V-B7E-FPHP VTD Arrêt rendu le vingt cinq Mai deux mille vingt deux Sur APPEL d'une décision rendue le 01 octobre 2020 par le Tribunal de commerce de CLERMONT-FERRAND RG n° 2018 008612 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Anne-Laurence CHALBOS, Président Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller Madame Virginie DUFAYET, Conseiller...
| France, Cour d'appel de Riom, Chambre commerciale, 25 mai 2022, 20/01709
...France, Cour d'appel de Riom, Chambre commerciale, 25 mai 2022, 20/01709...COUR D'APPEL DE Localité 13 Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° DU : 25 Mai 2022 N° RG 20/01709 - N° Portalis DBVU-V-B7E-FPYV VD Arrêt rendu le vingt cinq Mai deux mille vingt deux Sur APPEL d'une décision rendue le 2 novembre 2020 par le Tribunal judiciaire d'AURILLAC RG n° 17/003834 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Anne-Laurence CHALBOS, Président Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller Madame Virginie DUFAYET, Conseiller En présence de : Mme...
| France, Cour d'appel de Riom, Chambre commerciale, 25 mai 2022, 20/01716
...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° DU : 25...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° DU : 25 Mai 2022 N° RG 20/01716 - N° Portalis DBVU-V-B7E-FPZD ALC Arrêt rendu le vingt cinq Mai deux mille vingt deux Sur APPEL d'une décision rendue le 17 novembre 2020 par le Tribunal de commerce de CUSSET RG n° 2019 2457 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Anne-Laurence CHALBOS, Président Madame Virginie THEUIL-DIF, Conseiller Madame Virginie DUFAYET, Conseiller En...
| France, Cour d'appel de Riom, Chambre commerciale, 25 mai 2022, 20/01755
...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° DU : 25 Mai...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° DU : 25 Mai 2022 N° RG 20/01755 - N° Portalis DBVU-V-B7E-FP4D VD Arrêt rendu le vingt cinq Mai deux mille vingt deux Sur APPEL d'une décision rendue le 19 octobre 2020 par le Tribunal judiciaire de CLERMONT-FERRAND RG n° 19/03834 ch1 cab2 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Anne-Laurence CHALBOS, Président Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller Madame Virginie DUFAYET...
| France, Cour d'appel de Riom, Chambre commerciale, 25 mai 2022, 20/01922
...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° DU : 25...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° DU : 25 Mai 2022 N° RG 20/01922 - N° Portalis DBVU-V-B7E-FQJB VTD Arrêt rendu le vingt cinq Mai deux mille vingt deux Sur APPEL d'une décision rendue le 30 novembre 20202 par le Tribunal judiciaire d'AURILLAC RG n° 19/00115 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Anne-Laurence CHALBOS, Président Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller Madame Virginie DUFAYET, Conseiller En...
