Recherche de (formation:Cour d'appel de Riom OR tribunal:Cour d'appel de Riom) date_arret:2008-03-13 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Riom, 13 mars 2008, 06/01767
...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 13 mars 2008 Arrêt no -BG/SP/MO - Dossier...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 13 mars 2008 Arrêt no -BG/SP/MO - Dossier n : 06/01767 S.A. DOM COMPOSIT / René X...,, Jean-Claude Y..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la Société AQUA DESIGN, Vincent Z...,, Jean-François A..., Société S.M.A.B.T.P., MMA IARD Arrêt rendu le TREIZE MARS DEUX MILLE HUIT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M. Bruno GAUTIER, Conseiller En présence...
| France, Cour d'appel de Riom, 13 mars 2008, 06/02420
...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 13 mars 2008 Arrêt no - CB/SP/MO- Dossier...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 13 mars 2008 Arrêt no - CB/SP/MO- Dossier n : 06/02420 S.A. DIFFAZUR / Pierre X..., Jeanne Y... épouse X..., Compagnie L'AUXILIAIRE, S.A.R.L. ENTREPRISE WOOD Arrêt rendu le TREIZE MARS DEUX MILLE HUIT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M. Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du...
| France, Cour d'appel de Riom, 13 mars 2008, 06/02911
...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 13 mars 2008 Arrêt no -CB/SP/MO - Dossier...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 13 mars 2008 Arrêt no -CB/SP/MO - Dossier n : 06/02911 Jules X..., Odette Y... épouse X... / Marius Z..., Brigitte A... épouse Z..., Pascal B... Arrêt rendu le TREIZE MARS DEUX MILLE HUIT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M. Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononc...
| France, Cour d'appel de Riom, 13 mars 2008, 07/00926
...COUR D' APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 13 mars 2008 Arrêt no- CB / SP / MO...COUR D' APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 13 mars 2008 Arrêt no- CB / SP / MO- Dossier n : 07 / 00926 Jean- Claude X... / Antoine Y..., Josette Z... épouse Y... Arrêt rendu le TREIZE MARS DEUX MILLE HUIT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M. Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l' appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine...
| France, Cour d'appel de riom, Chambre civile 1, 13 mars 2008, 139
PROPRIETE Attendu que Monsieur AMOUROUX d'une part et Monsieur et Madame FINO d'autre part sont propriétaires de deux parcelles voisines... ...Cour d'appel de riom...COUR D' APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 13 mars 2008 Arrêt no- CB / SP / MO- Dossier n : 07 / 00926 Jean- Claude X... / Antoine Y..., Josette Z... épouse Y... Arrêt rendu le TREIZE MARS DEUX MILLE HUIT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M. Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l' appel...
| France, Cour d'appel de riom, Chambre civile 1, 13 mars 2008, 146
...Cour d'appel de riom...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 13 mars 2008 Arrêt no -BG/SP/MO - Dossier n : 06/01767 S.A. DOM COMPOSIT / René X...,, Jean-Claude Y..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la Société AQUA DESIGN, Vincent Z...,, Jean-François A..., Société S.M.A.B.T.P., MMA IARD Arrêt rendu le TREIZE MARS DEUX MILLE HUIT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M. Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement...
| France, Cour d'appel de riom, Chambre civile 1, 13 mars 2008, 149
...Cour d'appel de riom...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 13 mars 2008 Arrêt no - CB/SP/MO- Dossier n : 06/02420 S.A. DIFFAZUR / Pierre X..., Jeanne Y... épouse X..., Compagnie L'AUXILIAIRE, S.A.R.L. ENTREPRISE WOOD Arrêt rendu le TREIZE MARS DEUX MILLE HUIT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M. Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Commerce du PUY EN VELAY, décision attaquée en...
| France, Cour d'appel de riom, Chambre civile 1, 13 mars 2008, 153
...Cour d'appel de riom...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 13 mars 2008 Arrêt no -CB/SP/MO - Dossier n : 06/02911 Jules X..., Odette Y... épouse X... / Marius Z..., Brigitte A... épouse Z..., Pascal B... Arrêt rendu le TREIZE MARS DEUX MILLE HUIT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M. Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de MOULINS, décision attaquée en date du 05...
