Recherche de (formation:Cour d'appel de Riom OR tribunal:Cour d'appel de Riom) date_arret:2008-03-11 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Riom, 11 mars 2008, 06/02077
... CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d' Appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : M...11 / 03 / 2008 Arrêt no JLT / DB / NV Dossier no06 / 02077 Yvan X... / S. A. DALKIA SCA, ASSEDIC DE LA REGION AUVERGNE Arrêt rendu ce onze Mars deux mille huit par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d' Appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : M. Michel RANCOULE, Président M. J. L. THOMAS, Conseiller M. Vincent NICOLAS, Conseiller En présence de Madame Dominique BRESLE greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M...
| France, Cour d'appel de Riom, 11 mars 2008, 07/01167
... ordonnance de Madame la Première Présidente de la Cour d' appel de RIOM en date du 4 décembre 2007, en...Du 11 / 3 / 2008 Arrêt no JLT / DB / NV Dossier no07 / 01167 Société LABORATOIRES MERCK SHARP DOHME- CHIBRET, venant aux droits de la Société Merck Sharp Dohme., / UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D' ALLOCATIONS FAMILIALES DU PUY DE DOME, D. R. A. S. S. D' AUVERGNE Arrêt rendu ce ONZE MARS DEUX MILLE HUIT par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d' Appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Mme AA..., Conseiller, Président...
| France, Cour d'appel de Riom, 11 mars 2008, 07/01196
... rendu ce ONZE MARS DEUX MILLE HUIT par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM...Du 11/03/2008 Arrêt no JLT/DB/IM Dossier no07/01196 Société ETERNIT / Armand X..., C.P.A.M. C.P.A.M. DE L'ALLIER, D.R.A.S.S. D'AUVERGNE, FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE Arrêt rendu ce ONZE MARS DEUX MILLE HUIT par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Mme SONOKPON, Conseiller Président suppléant, nommée par ordonnance de Madame la Première Présidente de la Cour d'appel de RIOM en date du 4 décembre 2007...
| France, Cour d'appel de Riom, 11 mars 2008, 07/01319
... ordonnance de Madame la Première Présidente de la Cour d'appel de RIOM en date du 4 décembre 2007 en...Du 11/3/2008 Arrêt no CS/DB/NV Dossier no07/01319 SARL S.T.P.B. BERGOIN / Thierry X... Arrêt rendu ce ONZE MARS DEUX MILLE HUIT par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Mme SONOKPON, Conseiller Président suppléant, nommée par ordonnance de Madame la Première Présidente de la Cour d'appel de RIOM en date du 4 décembre 2007 en remplacement de Monsieur RANCOULE, président titulaire empêché M. THOMAS, Conseiller M...
| France, Cour d'appel de riom, Ct0193, 11 mars 2008, 143
...Cour d'appel de riom...11 / 03 / 2008 Arrêt no JLT / DB / NV Dossier no06 / 02077 Yvan X... / S. A. DALKIA SCA, ASSEDIC DE LA REGION AUVERGNE Arrêt rendu ce onze Mars deux mille huit par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d' Appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : M. Michel RANCOULE, Président M. J. L. THOMAS, Conseiller M. Vincent NICOLAS, Conseiller En présence de Madame Dominique BRESLE greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M. Yvan X... ... 63115 MEZEL Représenté et plaidant par Me Françoise Y... avocat au barreau de MARSEILLE...
| France, Cour d'appel de riom, Ct0193, 11 mars 2008, 151
...Cour d'appel de riom...Du 11/3/2008 Arrêt no CS/DB/NV Dossier no07/01319 SARL S.T.P.B. BERGOIN / Thierry X... Arrêt rendu ce ONZE MARS DEUX MILLE HUIT par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Mme SONOKPON, Conseiller Président suppléant, nommée par ordonnance de Madame la Première Présidente de la Cour d'appel de RIOM en date du 4 décembre 2007 en remplacement de Monsieur RANCOULE, président titulaire empêché M. THOMAS, Conseiller M. RUIN, Conseiller En présence de Madame BRESLE, Greffier lors des débats et du prononc...
| France, Cour d'appel de riom, Ct0193, 11 mars 2008, 47
...Cour d'appel de riom...Du 11 / 3 / 2008 Arrêt no JLT / DB / NV Dossier no07 / 01167 Société LABORATOIRES MERCK SHARP et DOHME- CHIBRET, venant aux droits de la Société Merck Sharp et Dohme., / UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D' ALLOCATIONS FAMILIALES DU PUY DE DOME, D. R. A. S. S. D' AUVERGNE Arrêt rendu ce ONZE MARS DEUX MILLE HUIT par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d' Appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Mme AA..., Conseiller, Président suppléant, nommée par ordonnance de Madame la Première Présidente de la Cour d' appel de RIOM en...
| France, Cour d'appel de riom, Ct0268, 11 mars 2008, 48
...Cour d'appel de riom...Du 11/03/2008 Arrêt no JLT/DB/IM Dossier no07/01196 Société ETERNIT / Armand X..., C.P.A.M. C.P.A.M. DE L'ALLIER, D.R.A.S.S. D'AUVERGNE, FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE Arrêt rendu ce ONZE MARS DEUX MILLE HUIT par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Mme SONOKPON, Conseiller Président suppléant, nommée par ordonnance de Madame la Première Présidente de la Cour d'appel de RIOM en date du 4 décembre 2007, en remplacement de Monsieur RANCOULE, président titulaire empêché M. THOMAS, Conseiller...
