Recherche de (formation:Cour d'appel de Riom OR tribunal:Cour d'appel de Riom) date_arret:2006-10-03 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de riom, Ct0193, 03 octobre 2006, JURITEXT000006951419
V 0645743 du 23/11/2006 ... ...Cour d'appel de riom...03/10/2006 Arrêt no CB/DB/IM Dossier no06/00326 Société CALBERSON DANZAS / Michel X..., ASSEDIC DE LA REGION AUVERGNE Arrêt rendu ce TROIS OCTOBRE DEUX MILLE SIX par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors du délibéré de : M. GAYAT DE WECKER, Président de chambre M. BILLY, Conseiller Mme SONOKPON, Conseiller En présence de Madame BRESLE, Greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Société CALBERSON DANZAS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité Boulevard de...
| France, Cour d'appel de riom, Ct0193, 03 octobre 2006, JURITEXT000006951420
N 0645759 DU 23/11/2006 ... ...Cour d'appel de riom...03/10/2006 Arrêt no CB/DB/IM. Dossier no06/01470 Séverine X... / S.A.S. CETEK GROUPE TRILUX Arrêt rendu ce TROIS OCTOBRE DEUX MILLE SIX par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors du délibéré de : M. GAYAT DE WECKER, Président de chambre M. BILLY, Conseiller Mme SONOKPON, Conseiller En présence de Madame BRESLE, Greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme Séverine X... Y... 63270 SALLEDES Représentée et plaidant par Me Françoise RONCOLATO, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTE ET...
| France, Cour d'appel de riom, Ct0268, 03 octobre 2006, JURITEXT000006951836
U 0645926 DU 01/12/2006 ... ...Cour d'appel de riom...03/10/2006 Arrêt no CB/DB/IM Dossier no06/00391 X... LACTO CENTRE / Yves Y..., ASSEDIC DE LA REGION AUVERGNE Arrêt rendu ce TROIS OCTOBRE DEUX MILLE SIX par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors du délibéré de : M. GAYAT DE WECKER, Président de chambre M. BILLY, Conseiller Mme SONOKPON, Conseiller En présence de Madame BRESLE, Greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : X... LACTO CENTRE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité Lieudit Le Razat B.P. 5 43210...
| France, Cour d'appel de riom, Ct0193, 03 octobre 2006, JURITEXT000006951840
V 06455927 DU 01/12/2006 ... ...Cour d'appel de riom...03/10/2006 Arrêt no CS/DB/NV Dossier no06/00481 X... Y... / S.A.S. CGP INDUSTRIE, Société COMPAGNIE GENERALE DES PAPIERS, Raphaùl PETAVY, liquidateur de la STE COMPAGNIE GENERALE DES PAPIERS., CENTRE DE GESTION ET D' ETUDE AGS D' ORLEANS Arrêt rendu ce TROIS OCTOBRE DEUX MILLE SIX par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors du délibéré de : M. GAYAT DE WECKER, Président de chambre Mme SONOKPON, Conseiller M. THOMAS, Conseiller En présence de Madame BRESLE, Greffier lors des débats et du prononc...
| France, Cour d'appel de riom, Ct0193, 03 octobre 2006, JURITEXT000006951841
T 0645925 DU 1/12/2006 ... ...Cour d'appel de riom...03/10/2006 Arrêt no CS/DB/NV Dossier no06/00481 X... Y... / S.A.S. CGP INDUSTRIE, Société COMPAGNIE GENERALE DES PAPIERS, Raphaùl PETAVY, liquidateur de la STE COMPAGNIE GENERALE DES PAPIERS., CENTRE DE GESTION ET D' ETUDE AGS D' ORLEANS Arrêt rendu ce TROIS OCTOBRE DEUX MILLE SIX par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors du délibéré de : M. GAYAT DE WECKER, Président de chambre Mme SONOKPON, Conseiller M. THOMAS, Conseiller En présence de Madame Z..., Greffier lors des débats et du prononc...
