Recherche de (formation:Cour d'appel de Rennes OR tribunal:Cour d'appel de Rennes) date_arret:2014-02-04 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Rennes, 6ème chambre b, 04 février 2014, 12/03202
...Cour d'appel de Rennes...6ème Chambre B ARRÊT No 71 R. G : 12/ 03202 Mme Solenne Nelly So Hyun Y... C/ M. Gérard Z... Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 04 FEVRIER 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU, lors des débats et lors du prononcé, DÉBATS : En chambre du...
| France, Cour d'appel de Rennes, 1ère chambre, 04 février 2014, 12/04725
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Rennes 2014-02-04 Cour d'appel de Rennes 1A, arrêt n°12...1ère Chambre ARRÊT N°61 R.G : 12/04725 Mme DI Y épouse A C/ Mme G W épouse N M. I R M Q M. B L U Q Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 04 FEVRIER 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame...
| France, Cour d'appel de Rennes, 1ère chambre, 04 février 2014, 12/05205
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Rennes 2014-02-04 Cour d'appel de Rennes 1A, arrêt n°12...1ère Chambre ARRÊT N°63 R.G : 12/05205 M. I S C/ M. G A Mme F A Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 04 FEVRIER 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseiller, GREFFIER : Madame Claudine...
| France, Cour d'appel de Rennes, 6ème chambre b, 04 février 2014, 12/08644
...Cour d'appel de Rennes...6ème Chambre B ARRÊT No 74 R. G : 12/ 08644 M. Albert Jean William X... C/ Mme Geneviève Christiane Marie-Louise Y...épouse X... Confirme la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 04 FEVRIER 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU, lors des débats et lors du prononcé, DÉBATS : En chambre du Conseil du...
| France, Cour d'appel de Rennes, 6ème chambre b, 04 février 2014, 13/02174
...Cour d'appel de Rennes...6ème Chambre B ARRÊT No 83 R. G : 13/ 02174 M. Zando X... Confirme la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 04 FEVRIER 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU, lors des débats et lors du prononcé MINISTERE PUBLIC : Monsieur Olivier BONHOMME, Substitut général lequel a...
| France, Cour d'appel de Rennes, 6ème chambre b, 04 février 2014, 13/05478
...Cour d'appel de Rennes...6ème Chambre B ARRÊT No86 R. G : 13/ 05478 Mme Moindarini X...épouse Z... C/ Le Ministère public Confirme la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 04 FEVRIER 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU, lors des débats et lors du prononcé, DÉBATS : A l'audience publique du 16 Décembre 2013 ARRÊT...
| France, Cour d'appel de Rennes, 6ème chambre b, 04 février 2014, 13/06661
...Cour d'appel de Rennes...6ème Chambre B ARRÊT No 87 R. G : 13/ 06661 M. Bernard Francis Henri X... C/ Mme Corinne Christine Y...épouse X... complète le dispositif de l'arrêt No 504 du 2 Juillet 2013 Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 04 FEVRIER 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine DEAN, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU, lors du prononcé, DÉBATS...
