Recherche de (formation:Cour d'appel de Rennes OR tribunal:Cour d'appel de Rennes) date_arret:2008-05-13 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Rennes, Ct0007, 13 mai 2008,
...Cour d'appel de Rennes...Première Chambre A ARRÊT No R. G : 06 / 07748 M. Jean-Michel Claude Alexandre X... Mme Danila Y...épouse X... C / Mme Lucienne Z...veuve A... M. François B... Mme Laurence C...épouse C... Expertise Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 MAI 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Anne ARNAUD, Président de chambre, entendue en son rapport, Madame Anne TEZE, Conseiller, Madame Odile MALLET, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Jean CAHIERRE, lors des débats, et...
| France, Cour d'appel de Rennes, 13 mai 2008, 06/07406
... : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 MAI 2008...Première Chambre A ARRÊT No R. G : 06 / 07406 M. Eugène X... C / M. Denis Y... M. Pierre Z... Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 MAI 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Anne ARNAUD, Président de chambre, Madame Anne TEZE, Conseiller, Madame Odile MALLET, Conseiller, entendue en son rapport GREFFIER...
| France, Cour d'appel de Rennes, 13 mai 2008, 06/07748
... : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 MAI 2008...Première Chambre A ARRÊT No R. G : 06 / 07748 M. Jean-Michel Claude Alexandre X... Mme Danila Y...épouse X... C / Mme Lucienne Z...veuve A... M. François B... Mme Laurence C...épouse C... Expertise Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 MAI 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Anne ARNAUD, Président de chambre...
| France, Cour d'appel de Rennes, 13 mai 2008, 07/01589
...France, Cour d'appel de Rennes, 13 mai 2008, 07/01589...Cinquième Chamb Prud'Hom ARRÊT No272 R.G : 07/01589 S.A.S. TOURISME VERNEY DISTRIBUTION TVD C/ S.A.S. COMPAGNIE ARMORICAINE DE TRANSPORTS Mme Régine X... épouse Y... S.A.S. TOURISME VERNEY POURVOI No 42/08 DU 10.07.08 Réf Cour Cassation: X 0843246 Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 MAI...
| France, Cour d'appel de Rennes, 13 mai 2008, 07/03852
... chambre de l'Instruction de la Cour d' appel de Rennes dans un arrêt du 11 mai 1996 : " il peut être...Cinquième Chamb Prud'Hom ARRÊT No279 R.G : 07/03852 S.A. TOP BAGAGE INTERNATIONAL C/ Melle Marie-Anne X... POURVOI No 43/08 DU 15.07.08 Réf Cour Cassation: P0843307 Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 MAI 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU...
| France, Cour d'appel de Rennes, Ct0178, 13 mai 2008, 272
...Cour d'appel de Rennes...Cinquième Chamb Prud'Hom ARRÊT No272 R.G : 07/01589 S.A.S. TOURISME VERNEY DISTRIBUTION TVD C/ S.A.S. COMPAGNIE ARMORICAINE DE TRANSPORTS Mme Régine X... épouse Y... S.A.S. TOURISME VERNEY POURVOI No 42/08 DU 10.07.08 Réf Cour Cassation: X 0843246 Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 MAI 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marc PLOUX...
| France, Cour d'appel de Rennes, Ct0178, 13 mai 2008, 279
...Cour d'appel de Rennes...Cinquième Chamb Prud'Hom ARRÊT No279 R.G : 07/03852 S.A. TOP BAGAGE INTERNATIONAL C/ Melle Marie-Anne X... POURVOI No 43/08 DU 15.07.08 Réf Cour Cassation: P0843307 Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 MAI 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de Chambre, Madame Simone CITRAY, Conseiller, Madame Catherine LEGEARD, Conseiller, GREFFIER : Madame...
