Recherche de (formation:Cour d'appel de Poitiers OR tribunal:Cour d'appel de Poitiers) date_arret:2015-03-12 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Poitiers, RÉfÉrÉ, 12 mars 2015, 15/00001
...Cour d'appel de Poitiers...COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Ordonnance n° 16 - 12 Mars 2015 - RG no15/ 00001 - Patrice X... C/ SARL LE SAINT TROPEZ prise en la personne de son représentant légal domiciliés ès-qualité audit siège - Rendue publiquement le douze mars deux mille quinze par M. David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Marie-Laure MAUCOLIN, greffière, lors des débats, et de Mme Inès BELLIN, greffière, lors du prononcé, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le dix...
| France, Cour d'appel de Poitiers, RÉfÉrÉ, 12 mars 2015, 15/00002
...Cour d'appel de Poitiers...COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Ordonnance n° 13 - 12 Mars 2015 - RG no15/ 00002 - SAS ENTREPRISE J. DELAGE ET CIE C/ Ambroise Y..., Patricia X... - Rendue publiquement le douze mars deux mille quinze par M. David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de M. Florent SOLER, greffier, lors des débats, et de Mme Inès BELLIN, greffière, lors du prononcé, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le douze février deux mille quinze, mise en délibéré au cinq mars deux...
| France, Cour d'appel de Poitiers, RÉfÉrÉ, 12 mars 2015, 15/00005
...Cour d'appel de Poitiers...COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRESIDENT RÉFÉRÉ Ordonnance n° 12 - 12 Mars 2015 - RG no15/ 00005 - SARL JONEL C/ URSSAF POITIERS SELARL FREDERIC X... - Rendue publiquement le douze mars deux mille quinze par M. David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de M. Florent SOLER, greffier, lors des débats, et de Mme Inès BELLIN, greffière, lors du prononcé, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le douze février deux mille quinze, mise en délibéré au cinq mars deux mille...
| France, Cour d'appel de Poitiers, RÉfÉrÉ, 12 mars 2015, 15/00008
...Cour d'appel de Poitiers...COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Ordonnance n° 14 - 12 Mars 2015 - RG no15/ 00008 - SARL ACTIBOIS 17 C/ Jérôme X... - Rendue publiquement le douze mars deux mille quinze par M. David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Marie-Laure MAUCOLIN, greffière, lors des débats, et de Mme Inès BELLIN, greffière, lors du prononcé, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le dix neuf février deux mille quinze, mise en délibéré au cinq mars prorogé au douze mars...
