Recherche de (formation:Cour d'appel de Montpellier OR tribunal:Cour d'appel de Montpellier) date_arret:2008-05-21 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Montpellier, 21 mai 2008, 06/00070
...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre sociale ARRET DU 21 Mai 2008 Numéro d'inscription au...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre sociale ARRET DU 21 Mai 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 08336 Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 DECEMBRE 2007 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MONTPELLIER N° RG : 06 / 00070 APPELANTE : SARL VIP REALISATIONS prise en la personne de son représentant légal 435, ave de Major Flandre 34090 MONTPELLIER Représentant : Me MEISSONNIER de la SCP SCHEUER VERNHET ASSOCIES avocats au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame...
| France, Cour d'appel de Montpellier, 21 mai 2008, 07/00116
...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre sociale ARRET DU 21 Mai 2008 Numéro d'inscription au...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre sociale ARRET DU 21 Mai 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 08084 Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 NOVEMBRE 2007 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MONTPELLIER N° RG : 07 / 00116 APPELANT : Monsieur Max X... ... Représentant : Me Romain GEOFFROY avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Syndicat COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE " LE LAFAYETTE " représenté par son syndic la SARL TAGERIM 36, rue Frédéric Bazille 34967...
| France, Cour d'appel de Montpellier, 21 mai 2008, 07/07078
...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre sociale ARRET DU 21 MAI 2008 Numéro d'inscription au...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre sociale ARRET DU 21 MAI 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 07078 Décision déférée à la Cour : Décision du 05 SEPTEMBRE 2007 FIVA DE VINCENNES, N° RG : 03-03117 APPELANTS : Madame Jeannine X... héritière d'André X... ... Représentant : la SCP ARGELLIES- WATREMET avoués à la Cour Représentant : Me Fabien MARTELLI avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur Pierre X... héritier d'André X... ... Représentant : la SCP...
| France, Cour d'appel de Montpellier, 21 mai 2008, 07/07101
...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre sociale ARRET DU 21 MAI 2008 Numéro d'inscription au...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre sociale ARRET DU 21 MAI 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 07101 Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 SEPTEMBRE 2007 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DES PYRENEES- ORIENTALES N° RG : 20600151 APPELANTE : Association SOS MEDECINS PERPIGNAN prise en la personne de son Président Philippe X... 7, rue Mariotte 66000 PERPIGNAN Représentant : Me Philippe NESE avocat au barreau de PERPIGNAN INTIMEES : CPAM DES...
| France, Cour d'appel de Montpellier, Ct0015, 21 mai 2008, 1012
...Cour d'appel de Montpellier...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre sociale ARRET DU 21 Mai 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 08084 Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 NOVEMBRE 2007 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MONTPELLIER N° RG : 07 / 00116 APPELANT : Monsieur Max X... ... Représentant : Me Romain GEOFFROY avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Syndicat COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE " LE LAFAYETTE " représenté par son syndic la SARL TAGERIM 36, rue Frédéric Bazille 34967 MONTPELLIER CEDEX Représentant : Me Philippe GARCIA la SELAFA CAPSTAN- BARTHELEMY...
| France, Cour d'appel de Montpellier, Ct0015, 21 mai 2008, 1042
...Cour d'appel de Montpellier...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre sociale ARRET DU 21 MAI 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 07078 Décision déférée à la Cour : Décision du 05 SEPTEMBRE 2007 FIVA DE VINCENNES, N° RG : 03-03117 APPELANTS : Madame Jeannine X... héritière d'André X... ...Représentant : la SCP ARGELLIES- WATREMET avoués à la Cour Représentant : Me Fabien MARTELLI avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur Pierre X... héritier d'André X... ... Représentant : la SCP ARGELLIES- WATREMET avoués à la Cour Représentant : Me Fabien MARTELLI avocat au barreau...
| France, Cour d'appel de Montpellier, Ct0015, 21 mai 2008, 1044
...Cour d'appel de Montpellier...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre sociale ARRET DU 21 MAI 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 07101 Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 SEPTEMBRE 2007 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DES PYRENEES- ORIENTALES N° RG : 20600151 APPELANTE : Association SOS MEDECINS PERPIGNAN prise en la personne de son Président Philippe X... 7, rue Mariotte 66000 PERPIGNAN Représentant : Me Philippe NESE avocat au barreau de PERPIGNAN INTIMEES : CPAM DES PYRENEES- ORIENTALES Rue des Remparts St Mathieu- BP 89928 66013 PERPIGNAN CEDEX 9...
| France, Cour d'appel de Montpellier, Ct0015, 21 mai 2008, 1055
...Cour d'appel de Montpellier...COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre sociale ARRET DU 21 Mai 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 08336 Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 DECEMBRE 2007 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MONTPELLIER N° RG : 06 / 00070 APPELANTE : SARL VIP REALISATIONS prise en la personne de son représentant légal 435, ave de Major Flandre 34090 MONTPELLIER Représentant : Me MEISSONNIER de la SCP SCHEUER VERNHET et ASSOCIES avocats au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame Lydia Y... épouse Z... ... Représentant : la SCP KIRKYACHARIAN- YEHEZKIELY...
