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Recherche de (formation:Cour d'appel de Montpellier OR tribunal:Cour d'appel de Montpellier) date_arret:2007-06-27 dans la jurisprudence francophone

8 résultats trouvés :

France | France, Cour d'appel de Montpellier, 27 juin 2007, 04/00115

...CC/BB/AP COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4 chambre sociale ARRET DU 27 Juin 2007 Numéro d...CC/BB/AP COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4 chambre sociale ARRET DU 27 Juin 2007 Numéro d'inscription au répertoire général : 06/07191 ARRET no Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 JUIN 2005 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MONTPELLIER No RG04/00115 APPELANT : Monsieur André X... ... 34270 STE CROIX DE QUINTILLARGUES Représentant : la SCP OTTAN - FEBVRE avocats au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : SA IBM FRANCE prise en la personne de son représentant légal ETS de...

France | 27/06/2007

France | France, Cour d'appel de Montpellier, 27 juin 2007, 04/01537

...SD/MC/KN COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4 chambre sociale ARRET DU 27 Juin 2007 Numéro d...SD/MC/KN COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4 chambre sociale ARRET DU 27 Juin 2007 Numéro d'inscription au répertoire général : 06/05236 ARRET no Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 JUIN 2006 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MONTPELLIER No RG04/01537 APPELANTE : Mademoiselle Kheira X... ... 34000 MONTPELLIER Représentant : Me Luc .KIRKYACHARIAN avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : SA BANQUE POPULAIRE DU MIDI prise en la personne de son représentant légal...

France | 27/06/2007

France | France, Cour d'appel de Montpellier, 27 juin 2007, 05/00190

...SD / MC / AP COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4 chambre sociale ARRET DU 27 Juin 2007 Numéro d...SD / MC / AP COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4 chambre sociale ARRET DU 27 Juin 2007 Numéro d'inscription au répertoire général : 06 / 07671 ARRET no Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 NOVEMBRE 2006 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MONTPELLIER No RG05 / 00190 APPELANTE : SARL AZUR MENUISERIES prise en la personne de son représentant légal ZA Monplaisir 30240 LE GRAU DU ROI Représentant : Me Clotilde. LAMY avocat au barreau de NIMES INTIMEE : Madame Jeanne X...

France | 27/06/2007

France | France, Cour d'appel de Montpellier, 27 juin 2007, 05/01436

...CC / JLP COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4 chambre sociale ARRET DU 27 Juin 2007 Numéro d...CC / JLP COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4 chambre sociale ARRET DU 27 Juin 2007 Numéro d'inscription au répertoire général : 06 / 07301 ARRET no Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 OCTOBRE 2006 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MONTPELLIER No RG05 / 01436 APPELANT : Monsieur Frédéric Z... ... 34130 SAINT-AUNES Représentant : Me Céline. CARDIN-DONNADIEU avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : SA AREVA T D PROTECTION CONTROLE prise en la personne de son...

France | 27/06/2007

France | France, Cour d'appel de Montpellier, Ct0015, 27 juin 2007, 1470

...Cour d'appel de Montpellier...SD/MC/KN COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4 chambre sociale ARRET DU 27 Juin 2007 Numéro d'inscription au répertoire général : 06/05236 ARRET no Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 JUIN 2006 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MONTPELLIER No RG04/01537 APPELANTE : Mademoiselle Kheira X... ... 34000 MONTPELLIER Représentant : Me Luc .KIRKYACHARIAN avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : SA BANQUE POPULAIRE DU MIDI prise en la personne de son représentant légal, Coopérative de Banque Populaire 10 Place de la Salamandre 30969 NIMES CEDEX 9...

France | 27/06/2007 | Ct0015

France | France, Cour d'appel de Montpellier, Ct0015, 27 juin 2007, 1475

...Cour d'appel de Montpellier...CC/BB/AP COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4 chambre sociale ARRET DU 27 Juin 2007 Numéro d'inscription au répertoire général : 06/07191 ARRET no Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 JUIN 2005 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MONTPELLIER No RG04/00115 APPELANT : Monsieur André X... ... 34270 STE CROIX DE QUINTILLARGUES Représentant : la SCP OTTAN - FEBVRE avocats au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : SA IBM FRANCE prise en la personne de son représentant légal ETS de Montpellier La Pompignane 34000 MONTPELLIER Représentant : la SCPA LAFONT CARILLO...

France | 27/06/2007 | Ct0015

France | France, Cour d'appel de Montpellier, Ct0015, 27 juin 2007, 1482

...Cour d'appel de Montpellier...CC / JLP COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4 chambre sociale ARRET DU 27 Juin 2007 Numéro d'inscription au répertoire général : 06 / 07301 ARRET no Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 OCTOBRE 2006 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MONTPELLIER No RG05 / 01436 APPELANT : Monsieur Frédéric Z... ... 34130 SAINT-AUNES Représentant : Me Céline. CARDIN-DONNADIEU avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : SA AREVA T et D PROTECTION et CONTROLE prise en la personne de son représentant légal Lot Font de la Banquière Lieu-dit Mas des Cavaliers 34970 LATTES...

France | 27/06/2007 | Ct0015

France | France, Cour d'appel de Montpellier, Ct0015, 27 juin 2007, 1490

...Cour d'appel de Montpellier...SD / MC / AP COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4 chambre sociale ARRET DU 27 Juin 2007 Numéro d'inscription au répertoire général : 06 / 07671 ARRET no Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 NOVEMBRE 2006 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MONTPELLIER No RG05 / 00190 APPELANTE : SARL AZUR MENUISERIES prise en la personne de son représentant légal ZA Monplaisir 30240 LE GRAU DU ROI Représentant : Me Clotilde. LAMY avocat au barreau de NIMES INTIMEE : Madame Jeanne X... épouse Y... ... 34400 LUNEL VIEL Représentant : la SCP CHATEL CLERMONT TEISSEDRE...

France | 27/06/2007 | Ct0015
 
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