Recherche de (formation:Cour d'appel de Limoges OR tribunal:Cour d'appel de Limoges) date_arret:2011-05-04 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Limoges, Chambre civile, 04 mai 2011, 10/00217
...Cour d'appel de Limoges...ARRET N. RG N : 10/ 00217 AFFAIRE : Mme Aline X..., M. Christian Y..., SCP DENTISTES Y...- Z..., venant aux droits de la SCP Y...- Z...- X... C/ M. Claude Gilbert Z... MJ-iB retrait associé SCP grosses délivrées à la SCP COUDAMY et à la SCP CHABAUD-DURAND-MARQUET, avoués COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRET DU 04 MAI 2011 Le QUATRE MAI DEUX MILLE ONZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Madame Aline X... de nationalité Française née le 06 Février 1949 à COURBEVOIE 92400...
| France, Cour d'appel de Limoges, Chambre civile, 04 mai 2011, 10/00702
...Cour d'appel de Limoges...ARRÊT N. RG N : 10/ 00702 AFFAIRE : Me Michel X..., S. C. P. MICHEL X... C/ M. Marc X... AM/ PS Donation partage soulte Grosse délivrée à : Me JUPILE BOISVERD, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 04 MAI 2011 Le QUATRE MAI DEUX MILLE ONZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Maître Michel X..., de nationalité Française né le 30 Décembre 1960 à BRIVE 19100 Profession : Notaire, demeurant... représenté par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assisté de Me Hélène...
| France, Cour d'appel de Limoges, Cc, 04 mai 2011, 10/01297
...Cour d'appel de Limoges...ARRÊT N . RG N : 10/01297 AFFAIRE : Mme Florence X... C/ S.A. CAISSE D'EPARGNE ET DE PRÉVOYANCE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSIN AM-PS paiement de sommes - réparation de préjudice suite mauvaise exécution grosse délivrée à la SCP CHABAUD-DURAND-MARQUET, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGESCHAMBRE CIVILE - oOo = ARRÊT DU 04 MAI 2011 - oOo = Le QUATRE MAI DEUX MILLE ONZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Madame Florence X..., de nationalité Françaisenée le 16 Juin 1964 à MOULINS 03, Profession : Institutrice...
| France, Cour d'appel de Limoges, Cc, 04 mai 2011, 10/01392
...Cour d'appel de Limoges...ARRET N. RG N : 10/ 01392 AFFAIRE : Mme Danielle X... épouse Y..., M. Jean Pierre Y... C/ E. U. R. L. MICHEL Z..., SA SAGENA, ayant Etablissement 86-88, avenue Baudin à LIMOGES 87, aux lieu et place de la SMABTP PLP-iB exécution de travaux grosse délivrée à la SCP COUDAMY et à la SCP CHABAUD-DURAND-MARQUET, avoués COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE - = = oOo = = ARRET DU 04 MAI 2011 - = = = oOo = = = Le QUATRE MAI DEUX MILLE ONZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Madame Danielle...
