Recherche de (formation:Cour d'appel de Grenoble OR tribunal:Cour d'appel de Grenoble) date_arret:2011-06-27 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Grenoble, Chambre sociale, 27 juin 2011, 09/04800
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Grenoble 2011-06-27 Cour d'appel de Grenoble 04, arrêt n°09...RG N° 09/04800 N° Minute : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE ARRET DU LUNDI 27 JUIN 2011 Appel d'une décision N° RG F07/00353 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VALENCE en date du 04 novembre 2009 suivant déclaration d'appel du 19 Novembre 2009 APPELANT : Monsieur K M Adresse 6...
| France, Cour d'appel de Grenoble, Chambre sociale, 27 juin 2011, 10/00994
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Grenoble 2011-06-27 Cour d'appel de Grenoble 04, arrêt n°10...RG N° 10/00994 N° Minute : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE ARRET DU LUNDI 27 JUIN 2011 Appel d'une décision N° RG F09/00023 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VALENCE en date du 17 février 2010 suivant déclaration d'appel du 25 Février 2010 APPELANT : Monsieur S U Adresse 1...
| France, Cour d'appel de Grenoble, Chambre sociale, 27 juin 2011, 10/03575
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Grenoble 2011-06-27 Cour d'appel de Grenoble 04, arrêt n°10...RG N° 10/03575 N° Minute : Notifié le : Grosse délivrée le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE ARRET DU LUNDI 27 JUIN 2011 Appel d'une décision N° RG F09/100 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VALENCE en date du 07 juillet 2010 suivant déclaration d'appel du 03 Août...
| France, Cour d'appel de Grenoble, Chambre sociale, 27 juin 2011, 11/01463
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Grenoble 2011-06-27 Cour d'appel de Grenoble 04, arrêt n°11...RG N° 11/01463 N° Minute : Notifié le : Grosse délivrée le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE ARRET DU LUNDI 27 JUIN 2011 Appel d'une décision N° RG 10/04482 rendue par la Cour d'Appel de GRENOBLE en date du 24 janvier 2011 suivant déclaration d'appel du 22 Mars 2011 APPELANT...
