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Recherche de (formation:Cour d'appel de Grenoble OR tribunal:Cour d'appel de Grenoble) date_arret:2008-09-17 dans la jurisprudence francophone

10 résultats trouvés :

France | France, Cour d'appel de Grenoble, 17 septembre 2008, 05/00614

...RG N° 06/02511 COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE ARRET DU MERCREDI 17 SEPTEMBRE 2008...RG N° 06/02511 COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE ARRET DU MERCREDI 17 SEPTEMBRE 2008 Appel d'une décision N° RG 05/00614 rendue par le Conseil de Prud'hommes de GRENOBLE en date du 15 juin 2006 suivant déclaration d'appel du 28 Juin 2006 APPELANT : Monsieur Christian X... ... Comparant et assisté par la SCP FESSLER-JORQUERA-CAVAILLES avocats au barreau de GRENOBLE substituée par Me BAUER avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE : La S. A. NEOPOST FRANCE prise en la...

France | 17/09/2008

France | France, Cour d'appel de Grenoble, 17 septembre 2008, 05/00615

...RG N° 06/02510 COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE ARRET DU MERCREDI 17 SEPTEMBRE 2008...RG N° 06/02510 COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE ARRET DU MERCREDI 17 SEPTEMBRE 2008 Appel d'une décision N° RG 05/00615 rendue par le Conseil de Prud'hommes de GRENOBLE en date du 15 juin 2006 suivant déclaration d'appel du 28 Juin 2006 APPELANT : Monsieur Christian X... ... 38330 SAINT ISMIER Comparant et assisté par Me Jean EISLER avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE : La S.A. NEOPOST FRANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en...

France | 17/09/2008

France | France, Cour d'appel de Grenoble, 17 septembre 2008, 05/00796

...RG N° 07 / 01470 COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU MERCREDI 17 SEPTEMBRE 2008...RG N° 07 / 01470 COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU MERCREDI 17 SEPTEMBRE 2008 Appel d'une décision N° RG 05 / 00796 rendue par le Conseil de Prud'hommes de GRENOBLE en date du 29 mars 2007 suivant déclaration d'appel du 17 Avril 2007 APPELANTE : Madame Marie-Thérèse X... ... 38000 GRENOBLE Comparante et assistée par Me Laure GERMAIN-PHION avocat au barreau de GRENOBLE INTIMÉE : L'Association AFIPAIEM prise en la personne de son représentant légal en...

France | 17/09/2008

France | France, Cour d'appel de Grenoble, 17 septembre 2008, 06/00106

...RG N° 07/00867 COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU MERCREDI 17 SEPTEMBRE 2008...RG N° 07/00867 COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU MERCREDI 17 SEPTEMBRE 2008 Appel d'une décision N° RG 06/00106 rendue par le Conseil de Prud'hommes de GRENOBLE en date du 25 janvier 2007 suivant déclaration d'appel du 27 Février 2007 APPELANT : Monsieur Roger X... ... 38000 GRENOBLE Comparant et assisté par Me Jérôme SOLAL avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : La Société ALPINE DE PUBLICATIONS prise en la personne de son représentant légal en exercice...

France | 17/09/2008

France | France, Cour d'appel de Grenoble, 17 septembre 2008, 06/00110

...RG N° 07/01041 COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE ARRET DU MERCREDI 17 SEPTEMBRE 2008...RG N° 07/01041 COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE ARRET DU MERCREDI 17 SEPTEMBRE 2008 Appel d'une décision N° RG 06/00110 rendue par le Conseil de Prud'hommes de LA TOUR DU PIN en date du 22 février 2007 suivant déclaration d'appel du 16 Mars 2007 APPELANTE : La S. A. S. LA MURE BIANCO prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 107 Boulevard de Stalingrad 69626 VILLEURBANNE CEDEX Représentée par Me Christine STAGNARA...

France | 17/09/2008

France | France, Cour d'appel de Grenoble, Ct0269, 17 septembre 2008, 06/02510

...Cour d'appel de Grenoble...RG N° 06/02510 COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE ARRET DU MERCREDI 17 SEPTEMBRE 2008 Appel d'une décision N° RG 05/00615rendue par le Conseil de Prud'hommes de GRENOBLEen date du 15 juin 2006suivant déclaration d'appel du 28 Juin 2006 APPELANT : Monsieur Christian X......38330 SAINT ISMIER Comparant et assisté par Me Jean EISLER avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE : La S.A. NEOPOST FRANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège5, Boulevard des Bouvets92747 NANTERRE CEDEX Représentée par Me Gérard...

France | 17/09/2008 | Ct0269

France | France, Cour d'appel de Grenoble, Ct0269, 17 septembre 2008, 06/02511

...Cour d'appel de Grenoble...RG N° 06/02511 COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE ARRET DU MERCREDI 17 SEPTEMBRE 2008 Appel d'une décision N° RG 05/00614 rendue par le Conseil de Prud'hommes de GRENOBLE en date du 15 juin 2006 suivant déclaration d'appel du 28 Juin 2006 APPELANT : Monsieur Christian X... ... Comparant et assisté par la SCP FESSLER-JORQUERA-CAVAILLES avocats au barreau de GRENOBLE substituée par Me BAUER avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE : La S. A. NEOPOST FRANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 5...

France | 17/09/2008 | Ct0269

France | France, Cour d'appel de Grenoble, Ct0269, 17 septembre 2008, 07/00867

...Cour d'appel de Grenoble...RG N° 07/00867 COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU MERCREDI 17 SEPTEMBRE 2008 Appel d'une décision N° RG 06/00106 rendue par le Conseil de Prud'hommes de GRENOBLE en date du 25 janvier 2007 suivant déclaration d'appel du 27 Février 2007 APPELANT : Monsieur Roger X... ...38000 GRENOBLE Comparant et assisté par Me Jérôme SOLAL avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : La Société ALPINE DE PUBLICATIONS prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège DPE/SAP 9, rue de l'Arbre-Sec 69281 LYON CEDEX 01...

France | 17/09/2008 | Ct0269

France | France, Cour d'appel de Grenoble, Ct0269, 17 septembre 2008, 07/01041

...Cour d'appel de Grenoble...RG N° 07/01041 COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE ARRET DU MERCREDI 17 SEPTEMBRE 2008 Appel d'une décision N° RG 06/00110 rendue par le Conseil de Prud'hommes de LA TOUR DU PIN en date du 22 février 2007 suivant déclaration d'appel du 16 Mars 2007 APPELANTE : La S. A. S. LA MURE BIANCO prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 107 Boulevard de Stalingrad 69626 VILLEURBANNE CEDEX Représentée par Me Christine STAGNARA avocat au barreau de LYON substitué par Me CHOMEL avocat au barreau de LYON INTIME...

France | 17/09/2008 | Ct0269

France | France, Cour d'appel de Grenoble, Ct0269, 17 septembre 2008, 07/01470

...Cour d'appel de Grenoble...RG N° 07 / 01470 COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU MERCREDI 17 SEPTEMBRE 2008 Appel d'une décision N° RG 05 / 00796 rendue par le Conseil de Prud'hommes de GRENOBLE en date du 29 mars 2007 suivant déclaration d'appel du 17 Avril 2007 APPELANTE : Madame Marie-Thérèse X...... 38000 GRENOBLE Comparante et assistée par Me Laure GERMAIN-PHION avocat au barreau de GRENOBLE INTIMÉE : L'Association AFIPAIEM prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 3 Avenue Marie Reynoard 38029 GRENOBLE CEDEX 2...

France | 17/09/2008 | Ct0269
 
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