Recherche de (formation:Cour d'appel de Grenoble OR tribunal:Cour d'appel de Grenoble) date_arret:2007-10-01 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Grenoble, 01 octobre 2007, 02/003319
... S.C.P. POUGNAND S.E.LA.R.L. DAUPHIN MIHAJLOVICAU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE...R.G. No 05/04279 TC/A No Minute : Grosse délivrée le : à : S.C.P. CALAS S.C.P. GRIMAUD Me RAMILLON S.C.P. POUGNAND S.E.LA.R.L. DAUPHIN MIHAJLOVICAU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2EME CHAMBRE CIVILE ARRET DU LUNDI 01 OCTOBRE 2007 Appel d'un Jugement No R.G. 02/003319 rendu par le Tribunal de Grande Instance de VALENCE en date du 06 septembre 2005 suivant déclaration d'appel du 11 Octobre 2005 APPELANT : Monsieur Gérard Y... né le 07 Février 1947 à ST PERAY 07130...
| France, Cour d'appel de Grenoble, 01 octobre 2007, 04/00976
...France, Cour d'appel de Grenoble, 01 octobre 2007, 04/00976...R.G. No 06 / 04047 F.L. No Minute : Grosse délivrée le : à : Me RAMILLON S.C.P. POUGNAND AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU LUNDI 01 OCTOBRE 2007 Appel d'un Jugement No R.G. 04 / 00976 rendu par le Tribunal de Grande Instance de VALENCE en date du 14 septembre 2006 suivant déclaration d'appel du 02 Novembre 2006 APPELANTE : Association MOUVEMENT DU GRAAL EN FRANCE poursuites...
| France, Cour d'appel de Grenoble, 01 octobre 2007, 04/33
....R.L. DAUPHIN MIHAJLOVICAU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET...RG No 05 / 04855 C.F.K. No Minute : Grosse délivrée le : à S.C.P. CALAS S.C.P. GRIMAUD Me RAMILLON S.C.P. POUGNAND S.E. LA.R.L. DAUPHIN MIHAJLOVICAU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU LUNDI 01 OCTOBRE 2007 Appel d'une décision No R.G. 04 / 33 rendue par le Tribunal de Grande Instance de GAP en date du 07 septembre 2005 suivant...
| France, Cour d'appel de Grenoble, Chambre civile 1, 01 octobre 2007, 05/4855
...Cour d'appel de Grenoble...RG No 05 / 04855 C.F.K. No Minute : Grosse délivrée le : à S.C.P. CALAS S.C.P. GRIMAUD Me RAMILLON S.C.P. POUGNAND S.E. LA.R.L. DAUPHIN et MIHAJLOVICAU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU LUNDI 01 OCTOBRE 2007 Appel d'une décision No R.G. 04 / 33 rendue par le Tribunal de Grande Instance de GAP en date du 07 septembre 2005 suivant déclaration d'appel du 29 Novembre 2005 APPELANTS : Monsieur Eric X... ... 35830 BETTON représenté par Me Marie-France RAMILLON, avoué à la Cour assisté de la SCP...
| France, Cour d'appel de Grenoble, Chambre civile 1, 01 octobre 2007, 06/4047
...Cour d'appel de Grenoble...R.G. No 06 / 04047 F.L. No Minute : Grosse délivrée le : à : Me RAMILLON S.C.P. POUGNAND AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU LUNDI 01 OCTOBRE 2007 Appel d'un Jugement No R.G. 04 / 00976 rendu par le Tribunal de Grande Instance de VALENCE en date du 14 septembre 2006 suivant déclaration d'appel du 02 Novembre 2006 APPELANTE : Association MOUVEMENT DU GRAAL EN FRANCE poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège 23 Rue Colbert 93100 MONTREUIL...
| France, Cour d'appel de Grenoble, 01 octobre 2007, 07/02059
....C.P. POUGNAND S.E.L.A.R.L. DAUPHIN MIHAJLOVIC AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2EME...R.G : 07/02059 TC/B No Minute : Grosse délivrée le : à S.C.P. CALAS S.C.P. GRIMAUD Me RAMILLON S.C.P. POUGNAND S.E.L.A.R.L. DAUPHIN MIHAJLOVIC AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2EME CHAMBRE CIVILE REQUETE EN INTERPRETATION D'ARRET DU 01 OCTOBRE 2007 S.A. AXA FRANCE IARD, venant aux droits de la Société AXA ASSURANCES, poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège 370 rue Saint Honoré 75001 PARIS représentée par...
| France, Cour d'appel de Grenoble, Chambre civile 2, 01 octobre 2007, 618
...Cour d'appel de Grenoble...R.G. No 05/04279TC/ANo Minute : Grosse délivréele :à :S.C.P. CALASS.C.P. GRIMAUDMe RAMILLONS.C.P. POUGNANDS.E.LA.R.L. DAUPHIN et MIHAJLOVICAU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2EME CHAMBRE CIVILE ARRET DU LUNDI 01 OCTOBRE 2007 Appel d'un Jugement No R.G. 02/003319rendu par le Tribunal de Grande Instance de VALENCEen date du 06 septembre 2005suivant déclaration d'appel du 11 Octobre 2005 APPELANT : Monsieur Gérard Y...né le 07 Février 1947 à ST PERAY 07130... représenté par la SCP GRIMAUD, avoués à la Courassisté de Me Alain PALACCI, avocat au barreau...
| France, Cour d'appel de Grenoble, Chambre civile 2, 01 octobre 2007, 619
...Cour d'appel de Grenoble...R.G : 07/02059TC/BNo Minute : Grosse délivréele :àS.C.P. CALASS.C.P. GRIMAUDMe RAMILLONS.C.P. POUGNANDS.E.L.A.R.L. DAUPHIN et MIHAJLOVICAU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2EME CHAMBRE CIVILE REQUETE EN INTERPRETATION D'ARRET DU 01 OCTOBRE 2007 S.A. AXA FRANCE IARD, venant aux droits de la Société AXA ASSURANCES, poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège370 rue Saint Honoré 75001 PARIS représentée par la SCP GRIMAUD, avoués à la Courassistée de Me Laurent FAVET, avocat au barreau de GRENOBLE...
