Recherche de (formation:Cour d'appel de Bordeaux OR tribunal:Cour d'appel de Bordeaux) date_arret:2020-01-07 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 3ème chambre famille, 07 janvier 2020, 16/03459
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Bordeaux 2020-01-07 Cour d'appel de Bordeaux 06, arrêt n°16...COUR D'APPEL DE BORDEAUX TROISIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 07 JANVIER 2020 Rédacteur : Françoise ROQUES, Conseiller N° RG 16/03459 - N° Portalis DBVJ-V-B7A-JH63 A... Y... c/ R... I... G... T... Nature de la décision : AU FOND 20J Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 10 mai 2016 par le juge aux affaires familiales du tribunal...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 4ème chambre commerciale, 07 janvier 2020, 17/02096
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Bordeaux 2020-01-07 Cour d'appel de Bordeaux 02, arrêt n°17...COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 07 JANVIER 2020 Rédacteur : Madame Elisabeth FABRY, Conseiller N° RG 17/02096 - N° Portalis DBVJ-V-B7B-JYS5 Madame H C E épouse S c/ La SARL PILOTE 2000 Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 28 février 2017 R.G. 2015F00440 par le Tribunal de...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 1ère chambre civile, 07 janvier 2020, 17/04775
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Bordeaux 2020-01-07 Cour d'appel de Bordeaux 1A, arrêt n°17...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 07 JANVIER 2020 Rédacteur : Béatrice PATRIE, présidente N° RG 17/04775 - N° Portalis DBVJ-V-B7B-J7G3 SCI CHATEAU MOULIN SAINT GEORGES c/ T O SA GENERALI IARD Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 08 juin 2017 par le Tribunal de Grande Instance de...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 3ème chambre famille, 07 janvier 2020, 17/05983
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Bordeaux 2020-01-07 Cour d'appel de Bordeaux 06, arrêt n°17...COUR D'APPEL DE BORDEAUX TROISIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 07 JANVIER 2020 Rédacteur : Françoise ROQUES, Conseiller N° RG 17/05983 - N° Portalis DBVJ-V-B7B-KDB4 T... J... F... L... c/ A... L... V... Q... C... L... Nature de la décision : AU FOND 28A Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 26 septembre 2017 par le juge aux...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 1ère chambre civile, 07 janvier 2020, 19/02378
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Bordeaux 2020-01-07 Cour d'appel de Bordeaux 1A, arrêt n°19...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 07 JANVIER 2020 Rédacteur : Béatrice PATRIE, présidente N° de rôle : N° RG 19/02378 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-K7ZA SAS CHATEAU LYNCH BAGES c/ SA CHATEAU ANGELUS INSTITUT 5 Nature de la décision : AU FOND Notifié aux parties par LRAR le : Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : décision rendue le...
