Recherche de (formation:Cour d'appel de Bordeaux OR tribunal:Cour d'appel de Bordeaux) date_arret:2017-09-28 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section b, 28 septembre 2017, 16/00486
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Bordeaux 2017-09-28 Cour d'appel de Bordeaux 4B, arrêt n°16...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 28 SEPTEMBRE 2017 Rédacteur : Madame Sophie BRIEU, Vice-Présidente Placée SÉCURITÉ SOCIALE N° de rôle : 16/00486 URSSAF AQUITAINE c/ SAS GROUPE PIERRE LE GOFF SUD OUEST Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section b, 28 septembre 2017, 16/01545
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Bordeaux 2017-09-28 Cour d'appel de Bordeaux 4B, arrêt n°16...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 28 SEPTEMBRE 2017 Rédacteur : Madame Sophie BRIEU, Vice-Présidente Placée PRUD'HOMMES N° de rôle : 16/01545 Monsieur H Y c/ SA KEOLIS BORDEAUX SA KEOLIS BORDEAUX METROPOLE Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section b, 28 septembre 2017, 16/01552
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Bordeaux 2017-09-28 Cour d'appel de Bordeaux 4B, arrêt n°16...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 28 SEPTEMBRE 2017 Rédacteur : Madame Sophie BRIEU, Vice-Présidente Placée PRUD'HOMMES N° de rôle : 16/01552 Monsieur P C c/ SA KEOLIS BORDEAUX SA KEOLIS BORDEAUX METROPOLE Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section b, 28 septembre 2017, 16/01553
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Bordeaux 2017-09-28 Cour d'appel de Bordeaux 4B, arrêt n°16...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 28 SEPTEMBRE 2017 Rédacteur : Madame Sophie BRIEU, Vice-Présidente Placée PRUD'HOMMES N° de rôle : 16/01553 Monsieur T G c/ SA KEOLIS BORDEAUX SA KEOLIS BORDEAUX METROPOLE Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 1ère chambre civile, 28 septembre 2017, 16/02932
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Bordeaux 2017-09-28 Cour d'appel de Bordeaux 1A, arrêt n°16...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 28 SEPTEMBRE 2017 Rédacteur : Catherine COUDY, conseiller, N° de rôle : 16/02932 SCI PASSE TEMPS II c/ Z H SA HSBC FRANCE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 14 avril 2016 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX chambre : 1°, RG...
