Recherche de (formation:Cour d'appel de Bordeaux OR tribunal:Cour d'appel de Bordeaux) date_arret:2017-05-24 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section a, 24 mai 2017, 14/05759
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Bordeaux 2017-05-24 Cour d'appel de Bordeaux 4A, arrêt n°14...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A - ARRÊT DU : 24 MAI 2017 Rédacteur : Monsieur Jean-François SABARD, Président, PRUD'HOMMES N° de rôle : 14/05759 Monsieur Z R c/ SA SAPESO SUD-OUEST Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section b, 24 mai 2017, 15/06960
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Bordeaux 2017-05-24 Cour d'appel de Bordeaux 4B, arrêt n°15...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 24 MAI 2017 Rédacteur : Madame Sophie Brieu, Vice-Présidente Placée PRUD'HOMMES N° de rôle : 15/06960 SA CHARENTE LIBRE c/ Monsieur S A bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/21143 du 21/01/2016 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BORDEAUX UNION SYNDICALE DES JOURNALISTES CFDT SYNDICAT NATIONAL DES JOURNALISTES...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section a, 24 mai 2017, 15/07172
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Bordeaux 2017-05-24 Cour d'appel de Bordeaux 4A, arrêt n°15...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A - ARRÊT DU : 24 MAI 2017 Rédacteur : Madame Isabele LAUQUE, Conseiller, PRUD'HOMMES N° de rôle : 15/07172 Mademoiselle M Z Q c/ SAS SOCIÉTÉ DU GOLF Adresse 1 Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section b, 24 mai 2017, 15/07475
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Bordeaux 2017-05-24 Cour d'appel de Bordeaux 4B, arrêt n°15...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 24 MAI 2017 Rédacteur : Monsieur Marc SAUVAGE, Président PRUD'HOMMES N° de rôle : 15/07475 Monsieur E Z c/ SA O LA GRANDE MARQUE Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 1ère chambre civile, 24 mai 2017, 16/00204
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Bordeaux 2017-05-24 Cour d'appel de Bordeaux 1A, arrêt n°16...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 24 MAI 2017 Rédacteur : Elisabeth LARSABAL, président, N° de rôle : 16/00204 J E c/ SCEA CHATEAU POUJEAUX Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 15 décembre 2015 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX chambre : 1, RG : 12/09489 suivant...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section a, 24 mai 2017, 16/01070
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Bordeaux 2017-05-24 Cour d'appel de Bordeaux 4A, arrêt n°16...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A - ARRÊT DU : 24 MAI 2017 Rédacteur : Madame Annie CAUTRES, Conseiller, PRUD'HOMMES N° de rôle : 16/01070 ASSOCIATION UNION DEPARTEMENTALE CFDT 33 c/ Madame H F Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de...
