Recherche de (formation:Cour d'appel de Bordeaux OR tribunal:Cour d'appel de Bordeaux) date_arret:2008-09-16 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 16 septembre 2008, 05/01391
...-91200 ATHIS MONS COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE-SECTION B - ARRÊT DU : 16...-91200 ATHIS MONS COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE-SECTION B - ARRÊT DU : 16 SEPTEMBRE 2008 Rédacteur : Monsieur Pierre Louis CRABOL, Conseiller, FG No de rôle : 07 / 00304 Monsieur Robert Claude X... bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 07 / 2409 du 01 / 03 / 2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BORDEAUX Madame Nicole Jeanne Y... épouse X... c / Madame Martine A... Monsieur Pierre François B... Madame B...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre civile 1, 16 septembre 2008, 07/00304
...Cour d'appel de Bordeaux...-91200 ATHIS MONS COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE-SECTION B - ARRÊT DU : 16 SEPTEMBRE 2008 Rédacteur : Monsieur Pierre Louis CRABOL, Conseiller, FG No de rôle : 07 / 00304 Monsieur Robert Claude X... bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 07 / 2409 du 01 / 03 / 2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BORDEAUX Madame Nicole Jeanne Y... épouse X... c / Madame Martine A... Monsieur Pierre François B... Madame B... Monsieur Jean-Michel C... Madame Christine C... La S. A. CNP ASSURANCES Nature de la...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0187, 16 septembre 2008, 07/03695
...Cour d'appel de Bordeaux...RÉPARATION DE LA DÉTENTION PROVISOIRE - Vladimir X... - R. G. no07 / 03695 - DU 16 septembre 2008 - D E C I S I O N - Rendu par mise à disposition de la décision au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. Le 16 septembre 2008 Catherine MASSIEU, Président de chambre à la Cour d'appel de BORDEAUX désigné en l'empêchement légitime du Premier Président par ordonnance en date du 17 mars 2008, assistée de Martine MASSÉ, Greffier, Statuant en audience...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0107, 16 septembre 2008, 07/05212
...Cour d'appel de Bordeaux...CHAMBRE SOCIALE-SECTION A - ARRÊT DU : 16 SEPTEMBRE 2008 Rédacteur : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Président PRUD'HOMMES No de rôle : 07 / 05212 Monsieur Nicolas X... c / S. A. S. STRYKER SPINE Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le : à : Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 24 septembre 2007 R. G. no F 06...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0107, 16 septembre 2008, 07/06006
...Cour d'appel de Bordeaux...CHAMBRE SOCIALE - SECTION A - ARRÊT DU : 16 SEPTEMBRE 2008 Rédacteur : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Président PRUD'HOMMES No de rôle : 07/06006 Madame Christiane X... c/ ASSOCIATION UNION BORDEAUX NORD DES ASSOCIATIONS DE PRÉVENTION SPÉCIALISÉE - U.B.A.P.S ASSEDIC AQUITAINE Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le : à : Décision...
