Recherche de (formation:Cour d'appel de Bordeaux OR tribunal:Cour d'appel de Bordeaux) date_arret:2008-07-03 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 03 juillet 2008, 04/03284
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE- SECTION A - ARRÊT DU : 03 JUILLET 2008...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE- SECTION A - ARRÊT DU : 03 JUILLET 2008 Rédacteur : Jean- Claude SABRON, Conseiller, No de rôle : 07 / 01480 Jean- Marc X... c / Albert Y... Bernadette Z... divorcée Y... Jean- Philippe A... Jeanne Marie Annie A... épouse B... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués : Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 15 mars 2007 R. G. 04 / 03284...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale, 03 juillet 2008, 06/05096
...Cour d'appel de Bordeaux...ARRÊT RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 03 Juillet 2008 CHAMBRE SOCIALE-SECTION B SÉCURITÉ SOCIALE No de rôle : 06 / 05096 Le FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social c / S. A. BSN GLASSPACK prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social Compagnie AON ASSURANCES...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre civile 1, 03 juillet 2008, 07/01480
...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE- SECTION A - ARRÊT DU : 03 JUILLET 2008 Rédacteur : Jean- Claude SABRON, Conseiller, No de rôle : 07 / 01480 Jean- Marc X... c / Albert Y... Bernadette Z... divorcée Y... Jean- Philippe A... Jeanne Marie Annie A... épouse B... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués : Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 15 mars 2007 R. G. 04 / 03284 par le Tribunal de Grande Instance d'ANGOULEME suivant déclaration d'appel du 20 mars 2007 APPELANT : Jean- Marc X... né le 16 Janvier 1947...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale, 03 juillet 2008, 07/02190
...Cour d'appel de Bordeaux...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - PP Le : 03 Juillet 2008 CHAMBRE SOCIALE-SECTION B PRUD'HOMMES No de rôle : 07 / 2190 Monsieur David X... c / Société LABORATOIRES FUJIFILM prise en la personne de son représentant légal Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier Certifié par le Greffier en Chef Grosse délivrée le : à : Prononcé publiquement par mise...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale, 03 juillet 2008, 07/03243
...Cour d'appel de Bordeaux...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 03 Juillet 2008 CHAMBRE SOCIALE - SECTION B PRUD'HOMMES No de rôle : 07/03243 CB/CB S.A.S. WALON FRANCE prise en la personne de son représentant légal c/ Monsieur Laurent Y... Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier Certifié par le Greffier en Chef Grosse délivrée le : à : Prononcé publiquement par mise à disposition au Greffe de...
