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| France, Cour d'appel de Bordeaux, 17 juin 2008, 03/5939
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE-SECTION B - ARRÊT DU : 17 JUIN 2008...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE-SECTION B - ARRÊT DU : 17 JUIN 2008 Rédacteur : Madame Marie-José GRAVIE PLANDE, Conseiller No de rôle : 05 / 03197 LA S. C. I. CHATEAUX DU CIRON LA S. A. R. L. VIGNOBLES X... c / LA S. C. E. A. ELIANE Y... Madame Eliane Z... veuve Y... Madame Myriam Y... Mademoiselle Astrid Y... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Décision déférée à la Cour...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre civile 1, 17 juin 2008, 04/05503
...Cour d'appel de Bordeaux...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 17 JUIN 2008 PREMIERE CHAMBRE SECTION B No de rôle : 04 / 05503 Madame Françoise Paulette Y... épouse Z... c / Madame Danielle Colette A... épouse B... Monsieur Henry B... Maître Philippe M... Maître Philippe C... Nature de la décision : AVANT DIRE DROIT EXPERTISE Grosse délivrée le : aux avoués Rendu par mise à disposition au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450- 2o alinéa du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 17 JUIN 2008 Par...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre civile 1, 17 juin 2008, 05/03197
...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE-SECTION B - ARRÊT DU : 17 JUIN 2008 Rédacteur : Madame Marie-José GRAVIE PLANDE, Conseiller No de rôle : 05 / 03197 LA S. C. I. CHATEAUX DU CIRON LA S. A. R. L. VIGNOBLES X... c / LA S. C. E. A. ELIANE Y... Madame Eliane Z... veuve Y... Madame Myriam Y... Mademoiselle Astrid Y... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 05 avril 2005 R. G. 03 / 5939 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 17 juin 2008, 06/01006
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE - SECTION A - FR ARRÊT DU : 17 JUIN 2008...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE - SECTION A - FR ARRÊT DU : 17 JUIN 2008 Rédacteur : Elisabeth LARSABAL, Conseiller, No de rôle : 06/04885 Pascal Jean X... c/ Compagnie AVIVA ASSURANCES Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués :Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 21 septembre 2006 R.G. 06/01006 par le Juge de l'Exécution du Tribunal de Grande Instance de PERIGUEUX...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre civile 1, 17 juin 2008, 06/02107
...Cour d'appel de Bordeaux...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 17 JUIN 2008 PREMIERE CHAMBRE SECTION B No de rôle : 06 / 02107 Monsieur Jean-Claude X... c / Maître Eric Y... Madame Louise X... Aide juridictionnelle partielle 70 % numéro 06 / 10312 du 06 / 07 / 2006 Madame Georgette X... épouse Z... Aide juridictionnelle totale numéro 06 / 10313 du 06 / 07 / 2006 Monsieur Marc X... Aide juridictionnelle partielle 15 % numéro 06 / 10314 du 6 / 07 / 2006 Monsieur Pierre X... Aide juridictionnelle partielle 25 % numéro 06 / 10316 du 06 / 07 / 2006 Monsieur...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre civile 1, 17 juin 2008, 06/04885
...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE - SECTION A - FR ARRÊT DU : 17 JUIN 2008 Rédacteur : Elisabeth LARSABAL, Conseiller, No de rôle : 06/04885 Pascal Jean X... c/ Compagnie AVIVA ASSURANCES Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués :Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 21 septembre 2006 R.G. 06/01006 par le Juge de l'Exécution du Tribunal de Grande Instance de PERIGUEUX suivant déclaration d'appel du 03 octobre 2006 APPELANT : Pascal Jean X... né le 18 Août 1958 à VICQ SUR BREUILH 87260 demeurant...
