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| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0584, 10 juin 2008, 04/02219
...Cour d'appel de Bordeaux...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 10 JUIN 2008 PREMIERE CHAMBRE SECTION B No de rôle : 04 / 02219 Monsieur Pascal X... c / Monsieur Alain Y... Madame Isabelle, Sylvie Z... épouse Y... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu par mise à disposition au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450- 2o alinéa du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 10 JUIN 2008 Par Monsieur Pierre Louis CRABOL, Conseiller, en présence de Madame Armelle FRITZ, Greffier, La COUR...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale, 10 juin 2008, 06/06382
...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A - ARRÊT DU : 10 JUIN 2008 Rédacteur : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Président PRUD'HOMMES No de rôle : 06/06382 S.A. AXA FRANCE IARD ET VIE c/ Monsieur Gérard X... Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le : à : Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 07 novembre...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale, 10 juin 2008, 07/01983
...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A - ARRÊT DU : 10 JUIN 2008 Rédacteur : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Président PRUD'HOMMES No de rôle : 07/01983 FÉDÉRATION GÉNÉRALE DES MINES ET DE LA MÉTALLURGIE C.F.D.T. c/ S.A. THALES AVIONICS Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le : à : Décision déférée à la Cour...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0107, 10 juin 2008, 07/02220
...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A - ARRÊT DU : 10 JUIN 2008 Rédacteur : Madame Raphaëlle DUVAL-ARNOULD, Conseiller PRUD'HOMMES No de rôle : 07/02220 Madame Jacqueline X... c/ S.A.R.L. ETABLISSEMENTS LARROUDE Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le : à : Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 02 avril...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 10 juin 2008, 08/00343
... condamné par la Cour d'Appel de BORDEAUX le 26 janvier 2005 pour des faits similaires ; Infraction prévue...Dossier n 08 / 00343 AMP Arrêt no : 600 MP C / X... Joseph Emile Détenu à GRADIGNAN COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 10 juin 2008, Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel de BORDEAUX du 11 février 2008. I.- PARTIES EN CAUSE : A.- PRÉVENU X... Joseph Emile Né le 05 février 1981 à MARSEILLE 13 Fils de Y... Louis et de X... Marie Antoinette De nationalité française Célibataire Sans profession Détenu...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0074, 10 juin 2008, 600
...Cour d'appel de Bordeaux...Arrêt no : 600 MP C / X... Joseph Emile Détenu à GRADIGNAN COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 10 juin 2008, Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel de BORDEAUX du 11 février 2008. I.- PARTIES EN CAUSE : A.- PRÉVENU X... Joseph Emile Né le 05 février 1981 à MARSEILLE 13 Fils de Y... Louis et de X... Marie Antoinette De nationalité française Célibataire Sans profession Détenu à la Maison d'arrêt de GRADIGNAN Déjà condamné Appelant et intimé, convocation signé le 17 mars 2008 à la Maison d'arrêt...
