Résultats par plus récent

Aucun filtre appliqué

Recherche de (formation:Cour d'appel de Bordeaux OR tribunal:Cour d'appel de Bordeaux) date_arret:2008-06-05 dans la jurisprudence francophone

5 résultats trouvés :

France | France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale, 05 juin 2008, 06/04123

...Cour d'appel de Bordeaux...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - PP Le : 05 juin 2008 CHAMBRE SOCIALE- SECTION B PRUD'HOMMES No de rôle : 06 / 4123 S. A. DISTILLERIE DU PERIGORD, prise en la personne de son représentant légal SCP PIMOUGUET- LEURET, en qualité de représentant des créanciers des sociétés distillerie du périgord et sogifruit Maître Serge Z..., en qualité d'administrateur des sociétés distillerie du périgord et sogifruit Le C. G. E. A. DE BORDEAUX pris en la personne de son représentant légal c / S. A. SOGIFRUIT, prise en la personne de son représentant...

France | 05/06/2008 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre civile 1, 05 juin 2008, 06/04440

...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE - SECTION B - ARRÊT DU : 05 JUIN 2008 Rédacteur : Madame Monique CASTAGNEDE, Président No de rôle : 06/04440 LA S.A. SECAFI ALPHA c/ LA S.A. LITHO-BRU Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués :Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 26 juillet 2006 R.G. 06/1848 par le Tribunal de Grande Instance d'ANGOULEME suivant déclaration d'appel du 24 août 2006 APPELANTE : LA S.A. SECAFI ALPHA, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, et en...

France | 05/06/2008 | Chambre civile 1

France | France, Cour d'appel de Bordeaux, 05 juin 2008, 06/1848

...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE - SECTION B - ARRÊT DU : 05 JUIN 2008...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE - SECTION B - ARRÊT DU : 05 JUIN 2008 Rédacteur : Madame Monique CASTAGNEDE, Président No de rôle : 06/04440 LA S.A. SECAFI ALPHA c/ LA S.A. LITHO-BRU Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués :Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 26 juillet 2006 R.G. 06/1848 par le Tribunal de Grande Instance d'ANGOULEME suivant déclaration d'appel du 24 août...

France | 05/06/2008

France | France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0045, 05 juin 2008, 07/01758

...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 05 juin 2008 Rédacteur : Madame Edith O'YL, Conseiller No de rôle : 07 / 01758 CT La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE c / Monsieur René X... Etablissement public ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG Monsieur William Louis Y... SA GAN ASSURANCES IARD MUTUELLE ASSURANCE DU CORPS SANITAIRE FRANCAIS MACSF Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avouésDécision déférée à la Cour : jugement rendu le 20 décembre 2006 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX...

France | 05/06/2008 | Ct0045

France | France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale, 05 juin 2008, 07/02513

...Cour d'appel de Bordeaux...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 05 Juin 2008 CHAMBRE SOCIALE- SECTION B PRUD'HOMMES No de rôle : 07 / 02513 CB / EV Monsieur Farid X... c / S. A. HAUTERIVE SAINT JAMES, prise en la personne de son représentant légal L'A. S. S. E. D. I. C AQUITAINE, prise en la personne de son représentant légal Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier Certifié par le Greffier...

France | 05/06/2008 | Chambre sociale
 
Association des cours judiciaires suprmes francophones
Organisation internationale de la francophonie
Juricaf est un projet de l'AHJUCAF, l'association des Cours suprêmes judiciaires francophones. Il est soutenu par l'Organisation Internationale de la Francophonie. Juricaf est un projet de l'AHJUCAF, l'association des Cours suprêmes judiciaires francophones. Il est soutenu par l'Organisation Internationale de la Francophonie.
Logo iall 2012 website award