Recherche de (formation:Cour d'appel de Bordeaux OR tribunal:Cour d'appel de Bordeaux) date_arret:2008-05-27 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 27 mai 2008, 03/1025
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE-SECTION B - ARRÊT DU 27 MAI 2008, Rédacteur...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE-SECTION B - ARRÊT DU 27 MAI 2008, Rédacteur : Madame Marie-José GRAVIE-PLANDE No de rôle : 05 / 01521 Monsieur Etienne Guy Daniel X... Madame Nicole Y... épouse Z... c / Madame Evelyne A... Monsieur David B... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 01 décembre 2004 R. G. 03 / 1025 par le...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre civile 1, 27 mai 2008, 05/01521
...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE-SECTION B - ARRÊT DU 27 MAI 2008, Rédacteur : Madame Marie-José GRAVIE-PLANDE No de rôle : 05 / 01521 Monsieur Etienne Guy Daniel X... Madame Nicole Y... épouse Z... c / Madame Evelyne A... Monsieur David B... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 01 décembre 2004 R. G. 03 / 1025 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 14 janvier 2005 APPELANTS : Monsieur Etienne Guy Daniel X..., né le...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0596, 27 mai 2008, 05/05553
...Cour d'appel de Bordeaux...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 27 MAI 2008 PREMIERE CHAMBRE SECTION B No de rôle : 05 / 05553 Monsieur Claude X... Madame Yolande Roseline Emilienne Z... épouse X... Monsieur Patrice X... Madame Catherine X... épouse A... Monsieur Daniel A... c / LA S. A. CREDIT INDUSTRIEL DE L'OUEST, Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu par mise à disposition au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450- 2o alinéa du Nouveau Code de Procédure Civile...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre civile 1, 27 mai 2008, 05/06058
...Cour d'appel de Bordeaux...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 27 MAI 2008 PREMIERE CHAMBRE SECTION B No de rôle : 05 / 06058 Monsieur Maurice X... Madame Eliane Y... épouse X... c / LA S. C. I. MOULIN DE BRETOU, Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu par mise à disposition au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450- 2o alinéa du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 27 MAI 2008 Par Monsieur Pierre Louis CRABOL, Conseiller, en présence de Madame Armelle FRITZ, Greffier...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0596, 27 mai 2008, 05/06548
...Cour d'appel de Bordeaux...Le : 27 MAI 2008 PREMIERE CHAMBRE SECTION B No de rôle : 05 / 06548 Monsieur Joël X... c / Madame Noëlle Y... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu par mise à disposition au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450- 2o alinéa du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 27 MAI 2008 Par Monsieur Pierre Louis CRABOL, Conseiller, en présence de Madame Armelle FRITZ, Greffier, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, PREMIERE CHAMBRE SECTION B, a, dans l'affaire opposant : Monsieur Joël...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre civile 1, 27 mai 2008, 06/00746
...Cour d'appel de Bordeaux...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 27 MAI 2008 PREMIERE CHAMBRE SECTION B No de rôle : 06/00746 Madame Francine X... c/ LA S.A. BANQUE POPULAIRE DES PYRENEES ORIENTALES DE L'AUDE ET DE L'ARIEGE, Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu par mise à disposition au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450-2o alinéa du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 27 MAI 2008 Par Monsieur Pierre Louis CRABOL, Conseiller, en présence de Madame Armelle FRITZ, Greffier...
