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| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0274, 10 avril 2008, 06/05252
...Cour d'appel de Bordeaux...ARRET RENDU PAR LA COUR D' APPEL DE BORDEAUX - pp Le : 10 Avril 2008 CHAMBRE SOCIALE- SECTION B PRUD' HOMMES No de rôle : 06 / 5252 Monsieur Guy X... c / S. A. NOUVELLE CLINIQUE SAINTE MARIE prise en la personne de son représentant légal, Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d' huissier Certifié par le Greffier en Chef Grosse délivrée le : à : Prononcé publiquement par mise...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale, 10 avril 2008, 06/05443
...Cour d'appel de Bordeaux...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 10 Avril 2008 CHAMBRE SOCIALE- SECTION B PRUD'HOMMES No de rôle : 06 / 05443 CB / PB S. A. R. L. FOLUELSO, prise en la personne de son représentant légal, c / Monsieur Michel X... Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier Certifié par le Greffier en Chef Grosse délivrée le : à : Prononcé publiquement par mise à disposition...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 10 avril 2008, 07/00968
...France, Cour d'appel de Bordeaux, 10 avril 2008, 07/00968...Dossier n 07 / 00968 AMP Arrêt no : MP C / X... Véronique COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 10 avril 2008, Sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel d'ANGOULEME du 04 juillet 2007. I.-PARTIES EN CAUSE : A.-PRÉVENUE X... Véronique née le 13 août 1950 à BOULOGNE BILLANCOURT Fille de AA... De nationalité française Divorcée Docteur en médecine Demeurant 6 Rempart du Midi-16000 ANGOULEME Libre Jamais condamnée Intimée, non appelante...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 10 avril 2008, 08/00029
... COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 10...Dossier n 08 / 00029 AMP Arrêt no : MP C / X... X... Y...Victor Détenu à GRADIGNAN COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 10 avril 2008, Sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel de BORDEAUX du 11 décembre 2007. I.-PARTIES EN CAUSE : A.-PRÉVENU X... X... Y...Victor né le 11 mai 1966 à ESPIHNO PORTUGAL Fils de X... X... Y...Alberto et de DE Z...Rose De nationalité portugaise Séparé Sans...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 10 avril 2008, 08/00245
...France, Cour d'appel de Bordeaux, 10 avril 2008, 08/00245...Dossier n 08 / 00245 SB Arrêt no : MP C / X... Louis et Y... Jimmy COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 10 AVRIL 2008, sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel de BORDEAUX du 26 décembre 2007. I.-PARTIES EN CAUSE : A.-PRÉVENU X... Louis né le 03 Mars 1983 à LESPARRE MEDOC Fils de X... Louis et de Z... Jeanne De nationalité française Célibataire demeurant... Actuellement détenu à la maison d'arrêt de GRADIGNAN Mandat de dépôt du 26...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0028, 10 avril 2008, 369
...Cour d'appel de Bordeaux...Dossier n 07 / 00968 AMP Arrêt no : MP C / X... Véronique COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 10 avril 2008, Sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel d'ANGOULEME du 04 juillet 2007. I.-PARTIES EN CAUSE : A.-PRÉVENUE X... Véronique née le 13 août 1950 à BOULOGNE BILLANCOURT Fille de AA... De nationalité française Divorcée Docteur en médecine Demeurant 6 Rempart du Midi-16000 ANGOULEME Libre Jamais condamnée Intimée, non appelante, citée le 29 août 2007 à personne, présente, assistée de...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0028, 10 avril 2008, 370
...Cour d'appel de Bordeaux...Dossier n 08 / 00029 AMP Arrêt no : MP C / X...X... Y...Victor Détenu à GRADIGNAN COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 10 avril 2008, Sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel de BORDEAUX du 11 décembre 2007. I.-PARTIES EN CAUSE : A.-PRÉVENU X...X... Y...Victor né le 11 mai 1966 à ESPIHNO PORTUGAL Fils de X...X... Y...Alberto et de DE Z...Rose De nationalité portugaise Séparé Sans domicile connu actuellement détenu à la maison d'arrêt de GRADIGNAN Mandat de dépôt du 11 décembre 2007...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0028, 10 avril 2008, 373
...Cour d'appel de Bordeaux...Dossier n 08 / 00245 SB Arrêt no : MP C / X... Louis et Y... Jimmy COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 10 AVRIL 2008, sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel de BORDEAUX du 26 décembre 2007. I.-PARTIES EN CAUSE : A.-PRÉVENU X... Louis né le 03 Mars 1983 à LESPARRE MEDOC Fils de X... Louis et de Z... Jeanne De nationalité française Célibataire demeurant... Actuellement détenu à la maison d'arrêt de GRADIGNAN Mandat de dépôt du 26 / 12 / 2007 Déjà condamné appelant et intimé, convoqu...
