Recherche de (formation:Cour d'appel de Bordeaux OR tribunal:Cour d'appel de Bordeaux) date_arret:2008-04-09 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 09 avril 2008, 03/10064
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 09 AVRIL 2008 Rédacteur...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 09 AVRIL 2008 Rédacteur : Monsieur Philippe LEGRAS, Conseiller, No de rôle : 07 / 01736 Madame Sarah Janine Renée Y... épouse Z... Monsieur Sébastien Z... c / SELARL BOUFFARD MANDON actuellement dénommée SELARL CHRISTOPHE MANDON Maître Pascale B... Nature de la décision : AU FOND Notifié le : Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 28 février 2007 R. G. 03...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0045, 09 avril 2008, 07/00920
...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 09 avril 2008 Rédacteur : Madame Caroline BARET, Vice Présidente Placée No de rôle : 07/00920 CT Madame Monique Y... c/ Monsieur Christian Z... CPAM DE LA CHARENTE CAISSE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avouésDécision déférée à la Cour : jugement rendu le 08 février 2007 par le Tribunal de Grande Instance d'ANGOULEME suivant déclaration d'appel du 20 février 2007 APPELANTE : Madame Monique Y..., née le 30 Septembre 1948 à MATHA 17160 de nationalité Française...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0045, 09 avril 2008, 07/01638
...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 09 avril 2008 Rédacteur : Madame Edith O'YL, Conseiller No de rôle : 07/01638 CT Monsieur Christian X... bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2007/9485 du 05/07/2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BORDEAUX c/ Monsieur Thierry Y... La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avouésDécision déférée à la Cour : jugement rendu le 07 février 2007 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX suivant...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0074, 09 avril 2008, 07/01645
...Cour d'appel de Bordeaux...Dossier n 07 / 01645 AMP Arrêt no : MP C / X... Ahmed et X... Kamel COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 09 avril 2008, Sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel de BORDEAUX du 28 novembre 2007. I.- PARTIES EN CAUSE : A.- PRÉVENUS X... Ahmed né le 04 mai 1945 à OULED MOUSSA ALGERIE Fils de X... Mohamed et de A... Yamina De nationalité algérienne Marié Restaurateur Demeurant ... Libre Déjà condamné Appelant et intimé, cité le 5 février 2008 à mairie AR non retourné, absent, sans avocat...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre civile 2, 09 avril 2008, 07/01736
...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 09 AVRIL 2008 Rédacteur : Monsieur Philippe LEGRAS, Conseiller, No de rôle : 07 / 01736 Madame Sarah Janine Renée Y... épouse Z... Monsieur Sébastien Z... c / SELARL BOUFFARD MANDON actuellement dénommée SELARL CHRISTOPHE MANDON Maître Pascale B... Nature de la décision : AU FOND Notifié le : Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 28 février 2007 R. G. 03 / 10064 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX. APPELANTS : Madame Sarah Janine Renée Y... épouse Z..., demeurant...
