Recherche de (formation:Cour d'appel de Bordeaux OR tribunal:Cour d'appel de Bordeaux) date_arret:2008-03-31 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 31 mars 2008, 05/1724
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 31 MARS 2008 Rédacteur...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 31 MARS 2008 Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller, No de rôle : 06/06028 Monsieur Jean-François X... c/ Madame Louisa Y... S.C.I. ARISTOTE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués :Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 17 octobre 2006 R.G. 05/1724 par le Tribunal de Grande Instance de PERIGUEUX suivant déclaration d'appel du...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0045, 31 mars 2008, 06/04099
...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 31 mars 2008 Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président IT No de rôle : 06/04099 Madame Eliett X... épouse Y... c/ Madame Chantal Z... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués :Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 27 juin 2006 par le Tribunal de Grande Instance de BERGERAC suivant déclaration d'appel du 01 août 2006 APPELANTE : Madame Eliett X... épouse Y... née le 24 Décembre 1934 à LA GORCE de nationalité française demeurant ... Représentée par la SCP...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0044, 31 mars 2008, 06/06028
...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 31 MARS 2008 Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller, No de rôle : 06/06028 Monsieur Jean-François X... c/ Madame Louisa Y... S.C.I. ARISTOTE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués : Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 17 octobre 2006 R.G. 05/1724 par le Tribunal de Grande Instance de PERIGUEUX suivant déclaration d'appel du 04 décembre 2006 APPELANT : Monsieur Jean-François X..., né le 26 Septembre 1964 à MUSSIDAN 24, de nationalité française...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0551, 31 mars 2008, 07/02962
...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX SIXIÈME CHAMBRE CIVILE - NF ARRÊT DU : 31 MARS 2008 Rédacteur : Marie- Paule LAFON, Président, No de rôle : 07 / 02962 Alain, Léon, Paul X... c / Caroline Y... bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2007 / 011808 du 22 / 08 / 2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BORDEAUX Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués : Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 04 avril 2006 par le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de PERIGUEUX RG no 05 / 000104...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0045, 31 mars 2008, 07/03212
...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 31 mars 2008 Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président IT No de rôle : 07 / 03212 Madame Renée X... épouse Y... c / Madame Léonie A... divorcée B... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués : Décision déférée à la Cour : ordonnance rendue le 11 juin 2007 par le Juge des Référés du Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 25 juin 2007 APPELANTE : Madame Renée X... épouse Y... née le 25 Juin 1946 à TRESSES 33370 de nationalit...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 31 mars 2008, 07/08487
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE - SECTION A - ARRÊT DU : 31 MARS 2008...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE - SECTION A - ARRÊT DU : 31 MARS 2008 Rédacteur : Franck LAFOSSAS, Président, No de rôle : 08/00442 S.A.R.L. MF BORDEAUX c/ SOCIETE CIVILE FONCIERE CHABRIERES S.C.I. FONCIERE GALLIENI S.A. MOD INTERNATIONALE Nature de la décision : AU FOND JONCTION AVEC LE DOSSIER No08/81 Grosse délivrée le : aux avouésDécision déférée à la Cour : jugement rendu le 04 décembre 2007 R.G...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre civile 1, 31 mars 2008, 08/00442
...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE - SECTION A - ARRÊT DU : 31 MARS 2008 Rédacteur : Franck LAFOSSAS, Président, No de rôle : 08/00442 S.A.R.L. MF BORDEAUX c/ SOCIETE CIVILE FONCIERE CHABRIERES S.C.I. FONCIERE GALLIENI S.A. MOD INTERNATIONALE Nature de la décision : AU FOND JONCTION AVEC LE DOSSIER No08/81 Grosse délivrée le : aux avouésDécision déférée à la Cour : jugement rendu le 04 décembre 2007 R.G. 07/08487 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 7 janvier 2008, suivie d'une assignation à jour fixe...
