Recherche de (formation:Cour d'appel de Bordeaux OR tribunal:Cour d'appel de Bordeaux) date_arret:2008-03-17 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0045, 17 mars 2008, 01/005389
...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 17 mars 2008 Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président No de rôle : 01 / 05389 IT Compagnie AGF ASSURANCES La Compagnie AXA FRANCE IARD LA COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX c / S. A. MAISON DE DOMINGO S. A. GENERALI FRANCE ASSURANCES COMPAGNIE AXA FRANCE ASSURANCE SAS Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avouésDécision déférée à la Cour : jugement rendu le 02 octobre 2001 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 09 novembre 2001 APPELANTES...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 17 mars 2008, 05/00461
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 17 MARS 2008 Rédacteur...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 17 MARS 2008 Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller, No de rôle : 06 / 04011 Monsieur André X... Madame Jeanine Y... épouse X... c / Monsieur Raymond Z... Madame Colette A... épouse Z... Monsieur Pierre X... Madame Yvette B... épouse X... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avouésDécision déférée à la Cour : jugement rendu le 06...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 17 mars 2008, 05/885
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 17 MARS 2008 Rédacteur...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 17 MARS 2008 Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller, No de rôle : 06/06034 Société AGRI-SOL OCCAS SIGLE ASO c/ Madame Ginette X... épouse Y... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 10 octobre 2006 R.G. 05/885 par le Tribunal de Grande Instance de PERIGUEUX suivant déclaration d'appel du...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0045, 17 mars 2008, 06/005807
...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 17 mars 2008 Rédacteur : Madame Josiane COLL, Conseiller No de rôle : 06 / 05807 IT ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG c / Madame Elisabeth X... Madame Elisabeth X... Monsieur Jean-Marie X... Monsieur Jean-Marie X... Monsieur Alexandre Y... Monsieur Adrien Y... CAISSE DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE DES CLERCS ET EMPLOYES DE NOTAIRES CRPCEN Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avouésDécision déférée à la Cour : jugement rendu le 11 octobre 2006 par le Tribunal de Grande Instance de...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre civile 2, 17 mars 2008, 06/04011
...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 17 MARS 2008 Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller, No de rôle : 06 / 04011 Monsieur André X... Madame Jeanine Y... épouse X... c / Monsieur Raymond Z... Madame Colette A... épouse Z... Monsieur Pierre X... Madame Yvette B... épouse X... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avouésDécision déférée à la Cour : jugement rendu le 06 juin 2006 R. G. 05 / 00461 par le Tribunal de Grande Instance de PERIGUEUX suivant déclaration d'appel du 27 juillet 2006 APPELANTS...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0044, 17 mars 2008, 06/06034
...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 17 MARS 2008 Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller, No de rôle : 06/06034 Société AGRI-SOL OCCAS SIGLE ASO c/ Madame Ginette X... épouse Y... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 10 octobre 2006 R.G. 05/885 par le Tribunal de Grande Instance de PERIGUEUX suivant déclaration d'appel du 04 décembre 2006 APPELANTE : Société AGRI-SOL OCCAS sigle ASO, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0045, 17 mars 2008, 07/01422
...Cour d'appel de Bordeaux...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 17 mars 2008 Rédacteur : Madame Edith O'YL, Conseiller No de rôle : 07 / 01422 IT Monsieur Antonio X... Y...X... bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2007 / 5516 du 05 / 04 / 2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BORDEAUX Madame Maria Z...Y...X... c / L'ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG La MUTUELLE D'ASSURANCE DU CORPS SANITAIRE FRANCAIS M. A. C. S. F. La CPAM DE LA GIRONDE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avouésDécision déférée...
