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| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9e chambre b, 02 septembre 2016, 13/08538
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-09-02 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 02 SEPTEMBRE 2016 N°2016/ Rôle N° 13/08538 X M C/ SA BARTHELEMY MANUTENTION Grosse délivrée le : à : Me Antoine LOUNIS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Yves TALLENDIER, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MARTIGUES...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9e chambre a, 02 septembre 2016, 14/04237
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-09-02 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 02 SEPTEMBRE 2016 N° 2016/497 Rôle N° 14/04237 V O C/ SARL BATIR SYNTHESE Grosse délivrée le : à : Me Stéphanie BESSET-LE CESNE, avocat au barreau de MARSEILLE Me Olivier BAGLIO, avocat au barreau D'AVIGNON Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 15e chambre a, 02 septembre 2016, 14/12160
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-09-02 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 5A...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 02 SEPTEMBRE 2016 N° 2016/644 Rôle N° 14/12160 L N C/ SA SOGIMA Grosse délivrée le : à : Me LAZZARINI Me JUSTON Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 05 Juin 2014 enregistré au répertoire général sous le n° 13/09924. APPELANT Monsieur...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 14e chambre, 02 septembre 2016, 15/06921
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-09-02 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 14...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 02 SEPTEMBRE 2016 N°2016/999 Rôle N° 15/06921 E L épouse N Y N R N F N C/ SAS AIRBUS HELICOPTERS Société AIG EUROPE LIMITED CPCAM Localité 2 MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SÉCURITÉ SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Claude VAUDANO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Florence GASTINEAU, avocat au barreau de PARIS...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 14e chambre, 02 septembre 2016, 15/07014
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-09-02 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 14...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 02 SEPTEMBRE 2016 N°2016/1000 Rôle N° 15/07014 EURL KARIM C/ R F CPAM DU VAR MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Stéphanie ROYERE, avocat au barreau de TOULON Me Pierre LOPEZ, avocat au barreau de TOULON Me Stéphane CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée...
