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... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-11-05 Cour d'appel d'Aix-en-Provence B1...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 05 NOVEMBRE 2015 N° 2015/563 Rôle N° 14/14831 H T Y T C/ Q I K I Grosse délivrée le : à : ME SCHREYER ME JAUFFRES Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de CANNES en date du 13 Mars 2014 enregistré au répertoire général sous le n° 000888. APPELANTS Monsieur H T né le Date naissance 1 1952...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-11-05 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 05 NOVEMBRE 2015 cl N° 2015/394 Rôle N° 14/15110 SCI IMEZZO C/ Syndicat des copropriétaires Adresse 3 Grosse délivrée le : à : Me Philippe JANIOT Me Céline CECCANTINI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 18 Mars 2014 enregistré au répertoire général sous le n° 14/00677. APPELANTE SCI...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-11-05 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re chambre C ARRÊT DU 5 NOVEMBRE 2015 N°2015/808 Rôle N° 14/16952 SARL RESORT CLUB MARKETING RCM C/ SARL DUCOURNAU INVEST Grosse délivrée le : à : Me CHAMBONNAUD Me SIMONI Décision déférée à la cour : Ordonnance de référé rendue par le président du tribunal de grande instance de Nice en date du 12 août 2014 enregistrée au répertoire général sous le n...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-11-05 Cour d'appel d'Aix-en-Provence B1...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre B ARRÊT MIXTE EXPERTISE DU 05 NOVEMBRE 2015 N° 2015/568 Rôle N° 14/17959 SCI DU CHATEAU DURANDY C/ T V N V Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN ME MATTEI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de NICE en date du 10 Avril 2013 enregistré au répertoire général sous le n° 11/11/3411. APPELANTE SCI DU CHATEAU DURANDY prise en...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-11-05 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1ère Chambre C ARRET SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT DU 05 NOVEMBRE 2015 N° 2015/799 L. L.G. Rôle N° 14/20045 SCI NOTRE DAME C/ SASU CLINIQUE Établissement 1 Grosse délivrée le : à : Maître DESOMBRE Maître STRABONI Arrêt date du 05 novembre 2015 prononcé sur saisine de la Cour suite à l'arrêt rendu par la Cour de cassation le 18 octobre 2012, qui a cassé et annulé l'arrêt N° 2011/605...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-11-05 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1ère Chambre C ARRÊT DU 05 NOVEMBRE 2015 N° 2015/800 D. D. Rôle N° 14/21253 U U C/ Société MMA IARD Assurances Mutuelles Société MMA IARD Société MMA VIE Assurances Mutuelles Société MMA VIE Société DAS Assurances Mutuelles Société DAS Grosse délivrée le : à : Maître FRISCIA Maître MAYNARD DÉCISION DÉFÉRÉE À LA COUR : Ordonnance de référé rendue par le président du tribunal de grande...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-11-05 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 02...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2e Chambre ARRÊT SUR CONTREDIT DU 05 NOVEMBRE 2015 N° 2015/ 359 Rôle N° 14/24336 Société B-K MEDICAL APS Société ANALOGIC CORPORATION C/ G D Grosse délivrée le : à : - Me BAILLY Paris - Me ROSTAGNI Grasse Décision déférée à la Cour : Contredit à l'encontre d'un jugement rendu par le Tribunal de Commerce de CANNES en date du 27 Novembre 2014 enregistré au...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-11-05 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 02...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 05 NOVEMBRE 2015 N° 2015/ 366 Rôle N° 15/01209 Association LES VOILES D'ANTIBES C/ COMMUNE DE Localité 2 INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE MINISTERE PUBLIC AIX EN PROVENCE Grosse délivrée le : à : - Me D. REBUFAT - Me CAPIAUX Paris - I..N.P.I. Décision déférée à la Cour : Décision de Monsieur le Directeur Général de...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-11-05 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 02...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 05 NOVEMBRE 2015 N° 2015/ 367 Rôle N° 15/01210 Association LES VOILES D'ANTIBES C/ COMMUNE DE Localité 2 INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE MINISTERE PUBLIC AIX EN PROVENCE Grosse délivrée le : à : - Me D. REBUFAT - Me CAPIAUX Localité 1 - I. N. P. I . Décision déférée à la Cour : Décision de Monsieur le Directeur Général de...