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| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 14e chambre, 01 juin 2011, 09/03386
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-06-01 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 14...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 01 JUIN 2011 N°2011/681 Jonction avec RG n°09/03394, RG n°09/03396, RG n°09/03399 Rôle N° 09/03386 H Z J Z M Z épouse A P A W A C/ S.A. SNCM CPCAM DES Localité 8 FIVA DRJSCS Grosse délivrée le : à : Madame H Z Monsieur J Z Mademoiselle P A Monsieur W A Me Florence MONTERET- AMAR, avocat au barreau de PARIS CPCAM...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 14e chambre, 01 juin 2011, 09/03694
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-06-01 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 14...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 01 JUIN 2011 N°2011/682 Rôle N° 09/03694 SES ELYO C/ X N CPAM DU VAR FIVA DRJSCS Grosse délivrée le : à : Me Emilie ZIELESKIEWICZ, avocat au barreau de LYON Me Jean-Christophe BIANCHINI, avocat au barreau de TOULON Me Jacques DESPIEDS, avocat au barreau de MARSEILLE FIVA Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal des Affaires de...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 2e chambre, 01 juin 2011, 10/03092
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-06-01 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 02...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2ème Chambre ARRÊT AU FOND DU 1er JUIN 2011 N° 2011/ 244 Rôle N° 10/03092 ASSOCIATION CULTURE LOISIRS MUSIQUE ASOA C/ S.A.R.L. CONCERTS DE VALMALETE Grosse délivrée le : à :LATIL COHEN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'ANTIBES en date du 5 février 2010 enregistré au répertoire général sous le n° 2009 003348 APPELANTE ASSOCIATION...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 14e chambre, 01 juin 2011, 10/20921
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-06-01 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 14...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 01 JUIN 2011 N°2011/707 Rôle N° 10/20921 M B C/ CARSAT SUD-EST Décision déférée à la Cour : Jugement du Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE en date du 09 Septembre 2010,enregistré au répertoire général sous le n° 09/836. APPELANTE Madame M B, demeurant Adresse 2 non comparante INTIMÉE CARSAT SUD-EST, demeurant...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 14e chambre, 01 juin 2011, 11/00570
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-06-01 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 14...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 01 JUIN 2011 N°2011/716 Rôle N° 11/00570 V D C/ CARSAT SUD-EST DRJSCS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de BOUCHES DU RHONE en date du 23 Novembre 2010,enregistré au répertoire général sous le n° 20902267. APPELANT Monsieur V D, demeurant Adresse 1 ALGERIE non...
