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| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3e chambre a, 20 mai 2011, 08/15857
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-05-20 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 20 MAI 2011 N° 2011/253 Rôle N° 08/15857 J K S.M.A.B.T.P. - SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS V N SARL TECS - TRAVAUX EPUISEMENT ET CONSOLIDATION DES SOLS Y N C N C/ SCI IMPERIAL Compagnie ALLIANZ SA J O PROMOTIONS - SACIL GIE CETEN APAVE INTERNATIONAL S.A.R.L. KELLER FONDATIONS SPECIALES SAS SA HDI GERLING INDUSTRIE ALLGEMEINE...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3e chambre a, 20 mai 2011, 09/09202
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-05-20 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 20 MAI 2011 N° 2011/256 Rôle N° 09/09202 SAS TRAVAUX DU MIDI C/ Synd.copropriétaires ENSEMBLE IMMOBILIER 'Adresse 16' Comp.d'assurances ALBINGIA S.A. EURL DELTA MOQUETTES SA GENERALI ASSURANCES IARD SARL AMENAGEMENTS TECHNIQUES CONCEPTION D'ARCHITECTURE 'A.T.C.' Société MUTUELLE D'ASSURANCES DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS 'S.M.A.B.T.P' L H Grosse délivrée le...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3e chambre a, 20 mai 2011, 09/21462
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-05-20 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 20 MAI 2011 N° 2011/262 Rôle N° 09/21462 SOCIETE CHIARELLA C/ SARL BLEONE BATIMENT Grosse délivrée le : à : SCP TOUBOUL SCP LATIL Décision déférée à la Cour : Sur renvoi de la Cour de Cassation par arrêt en date du 17 novembre 2009 N° U08-21-531 - N° arrêt 1330 F-D. cassant et annulant l'arrêt rendu par la 3ème Chambre B de la Cour...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3e chambre a, 20 mai 2011, 09/22186
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-05-20 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 20 MAI 2011 N° 2011/264 Rôle N° 09/22186 S F W L épouse F C/ Y N SARL EKO CONCEPT S.A. MUTUELLE ASSURANCE ARTISANALE DE FRANCE MAAF Grosse délivrée le : à SCP LATIL SCP COHEN SCP SIDER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 17 Novembre 2009 enregistré au...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3e chambre a, 20 mai 2011, 09/22432
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-05-20 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 20 MAI 2011 N° 2011/265 Rôle N° 09/22432 Synd.copropriétaires DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER ESPACE CARRARE C/ SAS COTTE MARTINON SCI LAURA Y R F I BUREAU D'ETUDE BABET BET G E.U.R.L CABINET PIASTRA BUREAU D'ETUDES INGINEERING Compagnie d'assuranc G.I.E. G 20 S.A.S. SPIE BATIGNOLLES SUD EST GIE CETEN APAVE INTERNATIONAL Grosse délivrée le : à : SCP TOUBOUL SCP COHEN...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 15e chambre a, 20 mai 2011, 10/00065
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-05-20 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 5A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 20 MAI 2011 N° 2011/295 Rôle N° 10/00065 O T C/ SARL BOISSIERES PART CAISSE MEDITERRANEENNE DE FINANCEMENT CAMEFI Grosse délivrée le : à : la SCP COHEN-GUEDJ la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 26 Novembre...
